Peste porcine africaine

La Direction Départementale de la Protection des Populations porte à la connaissance de tous les mesures mises en place par l'État pour lutter contre une éventuelle propagation de la peste porcine africaine. Merci d'en prendre connaissance et d'appliquer les conseils et obligations indiquées.

Ramassage ordures ménagères 2019

Comme indiqué par les services Gestion des Ordures Ménagères de la CCPU, les jours de ramassage des conteneurs d'ordures ménagères vont être changés pour 2019. Ci-dessous les calendriers de ramassage où Juré est noté en jaune.

Mairie : fermeture pour congés

Le rythme du sommeil - Conférence

Le SAMEAD, PROSOM, les MSP St Symphorien de Lay et Régny, la COPLER organisent deux conférences avec le Docteur CHALLAMEL Marie Josèphe sur le rythme du sommeil du nouveau né et de l'enfant.

La date du 17 Janvier 2019 de 20h à 22H30 à la salle des fêtes de St Symphorien de Lay est accessible aux professionnels de la santé ( médicaux et paramédicaux) et de la petite enfance. Entrée gratuite.

La date du 24 Janvier 2019 de 20H à 22h30 à la salle de la Forêt à Lay est accessible à tout public. Entrée gratuite.

Colis des Anciens

A l'approche de la fin d'année, les membres de la Commission Communale d'Action Sociale ont pris en charge l'organisation des "festivités" :

• Le samedi 8 décembre, l'arbre de Noël a pris un "coup de jeune" avec l'organisation d'une fête des lumières dans l'esprit d'un marché de Noël. Un franc succès avec de nombreuses marques de remerciements et de félicitations sur le déroulement de cette fin d'après-midi.
• Le jeudi 13 décembre à midi, à l'Auberge du Moulin, 23 anciens se sont retrouvés avec quelques invités pour ce traditionnel repas de Noël qui a satisfait tous les participants.
• Le vendredi 14 décembre, à la Mairie, des membres de la C.C.A.S. se sont réunis pour préparer les colis qui vont être distribués la semaine du 17 ou 23 décembre aux 23 anciens ayant préféré le colis au repas. Ce seront les Conseillers municipaux et les membres de la CCAS qui porteront les colis à chaque ancien. Cette année, le Maire a souhaité ne pas participer à cette distribution laissant cette tâche agréable au Conseillers.

Pour le choix entre repas et colis, il a été remarqué, cette année encore, que plusieurs personnes n'ont pas répondu ou ont répondu avec retard. Malgré tout la Municipalité précise qu'elle a prévu quand même un colis pour ces personnes.

Marie-Ange et Muriel en pleine action !

Le Maire ne travaille pas trop, mais les colis sont bientôt prêts !

Mesures préfectorales : fin d'année 2018

Le Préfet de la Loire vient de prendre un arrêté interdisant la vente, la détention et l'usage de pétards et feux d'artifice ainsi que la consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et la détention de produits inflammables. Nous publions ci-dessous un extrait de cet arrêté n° 613.

O.M. : CHANGEMENT DU JOUR DE COLLECTE

Rappel : pour des raisons techniques, le jour de collecte des bacs d'ordures ménagères va changer sur les communes de Juré et Crémeaux.

A compter du 31 décembre 2018, les bacs seront ramassés le lundi (au lieu du mercredi précédemment). La Communauté de Communes a adressé un tract dans l'ensemble des boites aux lettres de Juré.

Le prochain ramassage aura donc lieu le LUNDI 31 décembre 2018.

Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2018

Ouverture de la séance à :20:00

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Jean-Sébastien COHAS, Chantal PALLANCHE, Marie-Ange FOLLIOT

Absents excusés : Françoise SAPIN

Absents : Christophe COUAVOUX

Secrétaire de séance : William GEORGES

Approbation du compte rendu de la réunion précédente

Le compte rendu de la séance du 28 novembre 2018 est approuvé à l'unanimité

Décision Modificative

En prévision d'éventuels travaux urgents à réaliser pour assurer le chauffage du vestiaire visiteurs du local du foot, il est proposé à l'assemblée de prendre une D.M. destinée à provisionner des travaux sur les moyens de chauffage/eau chaude des vestiaires qui devront surement être réalisés avant le vote du budget 2019. Afin de ne pas toucher à l'équilibre du budget, nous utiliserons une ligne du compte 2315 du programme 70 (aménagement du bourg) qui n'a pas été utilisée en 2018. Ces travaux , outre le fait de réparer un matériel endommagé, permettront de moderniser le système de chauffage et de le rendre plus économe.

BUDGET GENERAL - INVESTISSEMENT
Compte 21318 – Programme 69	5 000,00 €
Compte 2315 – Programme 70	-5 000,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité la Décision Modificative telle que présentée ci-dessus

D.I.F. Elus 

Le Maire et les adjoints cotisent (sur leurs indemnités de fonction) à un fond de formation géré par la Caisse des Dépôts. Cela procure des Droits Individuels de Formation. En priorité ces droits sont utilisables pour les élus cotisants, mais le Maire peut décider d'ouvrir à tous les autres élus la possibilité d'accéder à ces formations. Un catalogue de formations existantes a été reçu et peut être consulté par tous les élus au secrétariat de mairie. Un point sera fait sur les demandes de chacun lors du prochain Conseil municipal. Pour sa part le Maire souhaiterait participer à des séances sur l'analyse et la critique du budget communal et sur un approfondissement de ses connaissances sur les fonctions Excel.

Aménagement du bourg et assainissement : point sur les travaux 

Avec l'arrivée de l'hiver, les prévisions de travaux sont susceptibles d'évoluer selon les intempéries. Le point ci-dessous ne peut malheureusement pas prévoir la survenance de ces intempéries.

WC public : déclaration préalable accordée. Consultations d'entreprises lancées. La Commission bâtiments est chargée de relancer les entreprises consultées et de suivre l'avancement de ce dossier avec l'objectif d'ouvrir ces toilettes publiques courant du printemps.

Salle associative :les retards de l'entreprise Chevalier ont eu des conséquences sur le planning d'ouverture finale de la salle associative. Le nouveau planning établi par l'architecte prévoit une fin des travaux au 31 janvier 2019. A suivre de près.

Eau potable : les travaux sur le réseau d'eau potable sont maintenant terminés dans le secteur de l'aménagement du bourg. Le Maire a remercié sincèrement le Syndicat des Eaux pour leur rapidité et leur réactivité dans la réalisation de ces travaux non prévus dans leur planning. La Bombarde profite qu'elle soit sur place pour réaliser de nouvelles canalisations reliant la salle des fêtes et l'entreprise Car postal. En effet, les canalisations actuelles passent principalement sur des domaines privés, ce qui est en contradiction avec les souhaits et objectifs du syndicat des Eaux ce qui l'amène à envisager l'implantation de nouvelles canalisations sur le domaine public. D'importants travaux sur le système d'eau potable sont également prévus en 2020 ou 2021 sur la Rue de Saint-Just. La Bombarde et la Mairie de Juré vont avoir des réunions prochainement pour établir des plannings et faire coïncider les travaux eau potable et assainissement.

Travaux d'aménagement de l'espace : Compte tenu des congés de fin d'année Eurovia, l'entreprise en charge des travaux d'aménagement de l'espace, a prévu de débuter les travaux le 7 janvier 2019. Le sous-traitant continuera entre-tempsà travailler sur le nouveau muret (qui est particulièrement apprécié et réussi) et installera la croix nettoyée dans les premiers jours de janvier après remblaiement de la future placette. Concernant, les revêtements de voirie, les centrales à bitume étant maintenant fermées jusqu'à mi février, la finalisation ne pourra être envisagée qu'au début du printemps. Le Maire signera l'ordre de service de la première tranche optionnelle dans les premiers jours de janvier et éventuellement les travaux de cette tranche (RD86) seront réalisés immédiatement après ceux de la tranche ferme.

Travaux et projets à prévoir pour 2019 ou + et demandes de subventions

Le Maire présente les projets étudiés et à l'étude. Il demande à tous les conseillers de se mettre en contact avec le secrétariat pour mettre à jour très régulièrement ces tableaux (nouveaux projets, nouveaux besoins, travaux urgents,...) afin d'avoir un suivi actualisé des besoins d'investissements.

TRAVAUX SUR TERRAINS ET BATIMENTS		MONTANTS H.T.	DECISION
Maison de Peré	Isolation portes et fenêtres	10 000,00 €	RETENU
Aménagements extérieurs salle des fêtes	Engazonnement par hydromulching	16 900,00 €	NON RETENU
Rénovation vestiaires foot	Chauffage et chauffe-eau	2 279,00 €	RETENU
Ancienne école du haut	Réfection du toit du préau (dont 1 887 à 2 100 €HT de tuiles)	De 5 199,00 à 6 224,24 €	NON RETENU
Ancienne école du haut	Réfection du toit de lécole (dont 3 774 à 4 200 €HT de tuiles)	De 14 620 à 17 773,55 €	NON RETENU
Mairie & église	Passage en LED	De 3 3389€ à 6 833 €	RETENU (pour 3,4K€)
Travaux Maison rue des Jonquilles	Rénovation	Etude à mener	EN ATTENTE

PRESTATIONS ET ORGANISATION DE LA COMMUNE		MONTANTS H.T.	DECISION
Terrains communaux(domaines public et privé)	Alignements, contrôles et bornages	3 500,00 €	EN ATTENTE
Cimetière	Etude et logiciel de gestion	4 559,00 €	RETENU
Copieur Mairie	Renouvellement contrat	Etude à mener	EN ATTENTE
Réseau d'assainissement	Recollement des plans	550,00 €	EN ATTENTE
Relais Transports Urfé	Ré-organisation éventuelle	Etude à mener	EN ATTENTE
Terrains et délaissés	Cession à organiser	Etude à relancer	EN ATTENTE
Ancienne école du haut	Vente à envisager	Etude à mener	ESTIMATION A FAIRE REALISER
Lotissement	Vente de parcelles	Etude à mener	RETENU

SUBVENTIONS	DEPARTEMENT	REGION	ETAT
Vestiaire du Foot 60%	1 368,00 €
Gestion cimetière (60+10%)	2 735,00 €	456,00 €

L'ensemble des projets retenus ont été approuvés à l'unanimité, sauf le projet de la gestion du cimetière qui a été approuvé par 8 voix pour et 1 voix contre.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

• décide de mettre en oeuvre les projets retenus,
• autorise le Maire à solliciter les subventions auprès du Conseil Départemental,
• donne pouvoir au Maire de signer tout document relatif à cette décision.

Questions diverses et interventions

Rappel des animations de fin d'année auxquelles la Mairie participait

• Repas du club de l'amitié des bords de l'Aix : le jeudi 6 décembre à 12h à la salle des fêtes
• Arbre de Noël : sous forme de marché de Noël, le 8 décembre de 17h à 19/20h, place de la Mairie
• Repas des anciens de la CCAS : jeudi 13 décembre à 12h à l'Auberge du Moulin
• Repas des Conseillers et du Personnel de la mairie : 4 décembre au Relais d'Urfé
• Distribution des Colis aux anciens durant les semaines 50/51. L'ensemble des Conseillers et des membres du CCAS participeront à la distribution. Le Maire a souhaité cette année ne pas participer à cette distribution.
• Le Maire assistera au banquet de la Saint-Barbe de Crémeaux. 

Fermeture de la mairie : La Mairie sera fermée du 22 décembre 2018 au 2 janvier 2019. Le Maire pourra recevoir sur rendez-vous pendant cette période. Une permanence sera assurée par le Maire le 31 décembre 2018 de 10h00 à 12h00 pour d'éventuelles formalités devant être accomplies avant le dernier jour de l'année calendaire.

Absence du Maire : le Maire sera absent du 20 février au 10 mars 2019. Les adjoints assureront le remplacement pendant cette période.

Eaux pluviales : Demande de contrôle des évacuation des eaux pluviales d'une maison rue de Guédon. A priori, pas de rejet hors canalisation. A contrôler par commission voirie et information à donner au propriétaire après un test d'écoulement d'eau en direction du réseau public d'eau pluviale

ADMR : l’ADMR organise une assemblée générale exceptionnelle mercredi 19 décembre, au cours de laquelle elle actera la reprise du service d’accueil de loisirs du Pays d’Urfé. Contrairement au fonctionnement actuel avec l’association Loisirs en Pays d’Urfé, les adhérents de l’ADMR ne peuvent être que des personnes physiques. Les communes ne peuvent donc pas être représentées en tant que telles. Néanmoins, pour accompagner la création de ce nouveau service au sein de leur association, les membres de l’ADMR sont en attente de soutien. Faut-il que Juré délègue un membre de son Conseil municipal afin qu'il/elle adhère à l'ADMR (à titre personnel) afin de « continuer » à suivre le service d’accueil de loisirs et à en rendre compte au Conseil municipal ? Cette démarche d’adhésion ne pouvant être réalisée que lors d’une AG, il sera nécessaire que cette personne soit présente à l’assemblée générale exceptionnelle le mercredi 19 décembre à 18h30 à la salle ERA de Saint Just en Chevalet. Il est également rappelé que l'ADMR créant ce nouveau service pour aider la CCPU à assumer sa compétence « petite enfance », cette association espère que les nouveaux adhérents s'impliqueront dans l'organisation et le service de cette nouvelle activité.

LOIRE PROPRE : Le Syndicat d'Initiative propose la participation à une journée de nettoyage dénommée « J'aime la Loire » qui se tiendra samedi 2 mars 2019. 8 des 11 communes du Pays d'Urfé y participaient l'an passé. Concernant Juré, le Conseil municipal n'est pas opposé à ce type d'action, mais aucun Conseiller n'avait souhaité prendre la responsabilité de l'organisation de cette journée. Il a été rappelé au Syndicat d'Initiative que pour Juré, seule une association ou groupement d'associations pouvait assumer ce travail. Si une association de Juré souhaite y participer activement, merci de contacter la Mairie de Juré ou le Syndicat d'Initiative du Pays d'Urfé.

CAMPING : La plupart des E.R.P. qui devaient être mis aux normes « handicap » ont été traités ou sont en cours de réalisation. Seuls les toilettes du camping dont la programmation était envisagée en 2020/2021 restent à envisager. De la conservation du camping en tant que support d'animation touristique dépend, en grande partie la réalisation ou non des travaux de mises aux normes. Il conviendrait donc qu'une commission tourisme/camping soit créée afin qu'elle puisse faire des propositions au Conseil municipal. Il est donc demandé au Conseillers de se porter volontaire pour participer à cette nouvelle commission. Compte tenu de la situation très précaire du camping, le Conseil souhaite laisser la situation en l'état.

O.M. : La nouvelle organisation de la collecte semble apporter de bons résultats. Pour la première fois la CCPU à davantage recyclés d'ordures qu'elle n'en a enseveli. Il faut rester prudent car les frais de traitement sont plutôt à la hausse et les recettes de recyclage plutôt à la baisse. Le Conseil communautaire a décidé de fixer la redevance OM pour 2019 à 68€, inchangée par rapport à cette année.

La Mairie a constaté que plusieurs habitants de Juré semblaient ne pas avoir récupéré leur bac d'ordures ménagères à la mairie (lors des permanences organisées à ce sujet) ou à la CCPU (ayant la compétence de la gestion des ordures ménagères). Un listing a été demandé à la CCPU qui fait ressortir les anomalies suivantes. Il est demandé aux Conseillers de contrôler le listing ci-dessous et d'autoriser le maire à demander à la CCPU de procéder aux relances nécessaires.

Nom prénom	Adresse	Actions
ARCHIMBAUD MARCEL	RUE DES JONQUILLES	2 maisons = 2 adresses mais une maison inoccupée
BOST SYLVIE	RUE DE GUEDON	Maison inoccupée
BOUZOUIK MOHAMED	306 RUE DE ST JUST	Doublon, à supprimer
DUBOIS ALAIN ET COLETTE	50 RUE DES AUSSADES	Le bac a été retiré à la CCPU
FERRIERE MAURICE	ROUTE DE LA MINE	A relancer
FURCY FRANCOIS	RUE DE LA CROIX SAINT JUST	A relancer
GARNIER JEAN-LUC	ROUTE DES COMBES	Le bac a été retiré à la CCPU
GAUDARD MICHEL	ROUTE DE DURELLE	Bac Agriculteur - Refus car pas de besoin
GAUMOND JOSETTE	ROUTE DE CHAVALLARD	Maison inoccupée
GRUNY OLIVIER	IMPASSE DU CHENEVIER	Le bac a été retiré à la CCPU
GUYONNET AGNES	ROUTE DU TILLEUL	A relancer
INDIGUA SOCIETE	RUE DES AUSSADES	Maison + local professionnel – Pas de besoin
LE NOEME XAVIER	IMPASSE DES BUIS	A relancer
LE TOURNEUR DU BREUIL	ROUTE DU BRAY	A relancer
LIBOUTON JEAN LOUIS	ROUTE DES COMBES	A relancer
MR BOUZOUIK	306 RUE DE ST JUST	(Parti et remplacé par Didier CHAPERON). A relancer
RUCH VINCENT	ROUTE DE VAUDIER	A relancer
SARL DURAND FRERES	RUE DES JONQUILLES	A relancer
SLETEN MARTINOVIC	LE BOURG	A relancer
TRAVARD MARIE HELENE	RUE DES JONQUILLES	A relancer

Le Maire préviendra la CCPU pour que des relances soient adressées aux usagers n'ayant pas encore retiré leur bac OM.

Bocoloco : Après une instruction particulièrement rapide et efficace de la DDT, le Maire a signé le permis de construire pour la SAS Bocoloco (qui envisage son installation à l'ancienne laiterie). Une bonne nouvelle qui va redonner vie à un bâtiment inoccupé depuis plus de 3 ans. Le Maire a rappelé à la SAS qu'il était disposé à apporter tout son soutien comme il l'a fait pour le programme Leader où Bocoloco est en cours d'obtention d'aides européennes et régionales conséquentes qui pourraient faciliter son implantation.

Calendrier des Conseils municipaux 2019

DATE	HORAIRE
22/01/19	20:00:00
27/01/19 VOEUX	12:00:00
19/02/19	20:00:00
26/03/19	20:00:00
23/04/19	20:00:00
28/05/19	20:30:00
25/06/19	20:30:00
23/07/19	20:30:00
17/09/19	20:30:00
29/10/19	20:00:00
26/11/19	20:00:00
17/12/19	20:00:00

La séance est levée à 22:05

Conseil municipal du 18 décembre 2018

Le Conseil municipal de Juré se réunira le mardi 18 décembre 2018 à 20:00.

Ordre du jour

• Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
• Travaux à prévoir pour 2019 et demandes de subventions
• Décisions modificatives
• Droit Individuel à la Formation des Elus (DIF)
• Questions diverses et interventions

Rappel : Réunion publique Samedi 15 décembre

Rappel d'un message diffusé le 10 décembre 2018

Contrat Territorial bassin versant de l'Aix

Les travaux débuteront en janvier 2019

Un contrat territorial pour l’Aix : c’est un accord technique et financier qui fédère les acteurs de l’eau autour d’un programme opérationnel pour la gestion des rivières.

La Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable porte l’animation du contrat territorial signé en juillet de cette année pour l’ensemble des collectivités du bassin versant : la Communauté de Communes du Pays d’Urfé, Loire Forez Agglomération, la Communauté de Communes de Forez-Est et Roannais Agglomération.

Pour mener à bien cette animation, la Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable a mis en place un service technique composé d’un chargé de missions, d’un technicien de rivière et de l’équipe existante de l’Atelier Chantier d’Insertion : composée d’un encadrant et de 5 agents, cette équipe travaillera tout au long de l’année sur le terrain à compter de janvier 2019.

Le programme de travaux pour 2019 :

• L’Aix entre Saint Germain Laval et Pommiers en Forez. Sur ces 5.6 km, les arbres tombés dans la rivière ou menaçants, malades ou morts seront évacués (plus de 900 arbres sur ce secteur…) tout en conservant les individus sains pour garantir le meilleur ombrage possible, ombrage qui garantit la qualité de nos rivières.

Accumulation d’arbres dans l’Aix

• Le Noyer sur La Tuilière, Saint Priest la Prugne et Saint Just en Chevalet : sur 6,6 km de rivière, un travail collaboratif avec la profession agricole sera engagé pour concilier présence du bétail et rivière avec de la pose d’abreuvoirs, de la réfection de clôture…

Exemple d’abreuvoir (source SYMILAV)

• Lutte contre la Renouée du Japon : cette plante envahissante semblable à un bambou est préoccupante pour nos rivières. Un travail de fauche pour limiter son expansion sera entrepris dès cette année.

Massif de Renouée du Japon

Les zones humides de l’amont du bassin versant : le Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine va débuter l’animation pour préparer des interventions de restauration de ces zones humides.

Un œil sur la rivière

Nous ne sommes jamais assez nombreux pour suivre l’évolution de nos cours d’eau.

Vous constatez des problèmes sur la rivière : prenez contact avec nous 04 77 65 78 15 ou riviere.aix@ccvai.fr.

La Saint Sylvestre à Juré

Pensez à réserver !

Réunion publique exceptionnelle

Fêtes des lumières

Cette année, les membres de la Commission Communale de l'Action sociale de Juré ont voulu innover pour ce que nous appelions l'arbre de Noël des enfants que Juré et Saint-Marcel-d'Urfé organisent, chaque commune à son tour.

Les temps changeant, la municipalité de Juré, avec l'accord et l'aide du CCAS de Saint-Marcel ont libéré leur imagination en créant un "marché de Noël" avec plein d'animations, d'ateliers et de lieu de rencontre. Ce fut également l'occasion d'inaugurer (une deuxième fois) la toute nouvelle salle associative (bien qu'elle ne soit pas encore complètement terminée).

Une très belle fréquentation a pu être constatée sur la rue des Jonquilles dès 17 h 00. Des bénévoles avaient créé et placé des bûches scandinaves (sur lesquels ont pouvait faire fondre des brochettes de Chamallows), une buvette où l'on offrait vin chaud, bière de Noël et Flammekueche, plein d'ateliers  pour les enfants : maquillage, sculpteur de ballons, création de lampions artistiques, création de décoration personnalisée sur des biscuits, le tout au son de l'orgue de barbarie et de l'accordéon.

Au fur et à mesure de la fête un conteur a séduit les enfants par de très beaux contes, un vannier faisait des démonstrations de réalisation de superbes paniers et objets de vannerie. Les enfants des ateliers de la bibliothèque tenaient un stand et vendaient de superbes décorations de Noël qu'ils avaient créées lors d'un atelier-enfants quelques jours plus tôt.

A 18h30, en calèche, est arrivé le Père Noël qui a offert de multiples friandises aux enfants. Mais le père Noël a du partir car il était attendu dans d'autres villages et il a été remplacé par un clown qui a fait des démonstrations de monocycles et faisait faire des essais de ce drôle de vélo aux enfants volontaires. Enfin, un peu avant 19h00, alors que la pluie commençait à tomber, tout le monde s'est retrouvé dans la salle associative pour déguster les bûches, les bretzels salés et sucrés et le traditionnel chocolat chaud.

Ce jour fut une vraie réussite où les enfants et les adultes ont pu se divertir dans une grande et belle convivialité et amitié. Merci à tous les bénévoles qui ont participes si activement à la préparation et à la réussite de ce si beau et agréable 8 décembre.

Mouvement de contestation en France

Nul ne conteste le fait qu'il existe un mouvement important de contestation contre la situation personnelle d'un grand nombre de citoyens notamment les habitants, des territoires ruraux.
Un sénateur et une députée ont contacté la mairie et le maire de Juré pour qu'une journée porte-ouverte de la mairie soit organisée le samedi 8 décembre.
Voici, pour une grande clarté, les réponses que le Maire de Juré a adressé aux élus :

Réponse au Sénateur FOURNIER

Je prend connaissance de votre message.
Concrètement il ne sera pas possible d'ouvrir samedi car la journée est réservée aux enfants pour la fête de fin d'année/Noël.
J'avais déjà envisagé de faire une permanence spécifique pour faire une note des demandes particulières des habitants ruraux. Je vais tenter de mettre ceci en place dans les semaines à venir.
Cordialement

Patrice ESPINASSE - Maire de Juré

patricespi@gmail.com

69 rue de la Bascule - 42430 Juré

Mairie de Juré - 211 rue des Jonquilles - 42430 Juré

Réponse à la Députée SARLES

J’avais prévu d’organiser une réunion publique à Juré pour établir une éventuelle note concernant les attentes des habitants de Juré.

Cependant, le 8 décembre est déjà chargé à Juré avec une après-midi consacrée aux enfants à l’occasion des fêtes de fin d’année. Je pense que d’ici quelques semaines j’organiserai ce type de réunion.

Même si en tant qu’élu local et de proximité, je connais assez bien les attentes de nos concitoyens, peut-être disposez-vous d’un canevas (pas trop administratif) qui pourrait être utilisé pour éviter que ce type de réunion « partent dans tous les sens » et puisse être un peu cadrée.

En tout état de cause et pour la fonction que j’occupe, j’attends avec impatience :

• les simplifications administratives qui, sauf erreur de ma part, avaient été promises pendant les campagnes et que je ne vois pas venir ;
• la réelle confiance dans les élus locaux de proximité afin que nous ne soyons pas seulement les exécutants des ordres de « Paris » mais que nous soyons maîtres de nos destins ;
• une considération minimum… comme celle qu’attendent tous les citoyens actuellement ;
• un coup de frein sur les discours et les promesses, une réelle décentralisation et des actions concrètes sur terrain.

A votre disposition - Cordialement 

Patrice Espinasse - Maire de Juré 

A l'issue de la journée de demain, le Maire organisera une réunion publique afin que chacun puisse s'exprimer et transmettra les résultats de cette "concertation" aux Préfet et Elus. Tout cela sera fait avant Noël et après cette journée de samedi 8 décembre qui démontrera les volontés de chacun ("gilets jaunes" et élus) d'avancer l'un vers l'autre.

Avis de coupure d'eau

La Bombarde et la Saur informe la population qu'une coupure d'eau aura lieu le mercredi 11 décembre à partir de 08:00. Les rues des Jonquilles, de l'église, des Fans et l'impasse du Lavoir sont concernées. D'autres secteurs pourraient également être impactés par des coupures d'eau plus ou moins longues.
Il n'est pas possible de prévoir la durée précise des coupures car il s'agit de travaux de raccordements de nouveaux réseaux sur un réseau plus ancien, donc des difficultés de raccordement pourraient être rencontrées. Aussi, merci de prendre toutes les précautions nécessaires.

Ressources en eau - Situation exceptionnelle

Pour information de toute la population, le Préfet de la Loire vient d'autoriser exceptionnellement le Syndicat des Eaux de la Bombarde à prélever l'eau du ruisseau le Boën à l'aval de la confluence avec le ruisseau La Goutte Guyot en vue de la consommation humaine. En effet, les réserves en eau située au Gué de la Chaux sont actuellement notoirement insuffisantes. Il est important de noter que conformément aux dispositions légales ce type d'autorisation ne peut être qu'exceptionnelle et ne peuvent pas dépasser les 6 mois. La dernière autorisation de prélèvement d'eau a été prise en 2003, lors de la grande sécheresse. Aucune nouvelle autorisation ne pourra être donnée.
Les élus sont invités à étudier et mettre en oeuvre très rapidement des mesures pérennes de la sécurisation de la ressource en eau.
Les représentants de la Commune au Syndicat de la Bombarde tiendront informé le Conseil municipal des pistes qui seront étudiés pour que la ressource en eau soit sécurisée au plus tôt.

En ce qui concerne chaque citoyen, il est de notre devoir d'envisager, chacun à son niveau, les mesures d'économie d'eau à mettre en place. Il y va de la survie de notre réseau d'eau potable.

Le Maire - Patrice ESPINASSE

Calendrier de collecte des Ordures Ménagères en 2019

Vous trouverez ci dessous le calendrier de collecte des Ordures Ménagères pour 2019.
Il sera distribué dans les boites aux lettres prochainement.
Il est également disponible en mairie.

Formation en alternance : Portes ouvertes

N'hésitez pas à venir en Mairie pour de plus amples informations.

Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2018

Ouverture de la séance à :20:00

Présents: Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Jean-Sébastien COHAS, Chantal PALLANCHE, Françoise SAPIN, Marie-Ange FOLLIOT

Absents : Christophe COUAVOUX

Secrétaire de séance: William GEORGES

En préambule du Conseil, le Maire souhaite la bienvenue aux quatre nouveaux Conseillers élus lors des élections municipales complémentaires partielles du 18 novembre. Au nom de tous les Conseillers en fonction il les félicitent de leur élection au premier tour, ce qui représente un véritable succès au vu des autres scrutins identiques organisés dans notre secteur, même si l'on peut regretter le faible taux de participation.

Le Maire souhaite également un bon retour à Catherine Georges qui vient de revenir de son arrêt maladie. Il précise également qu'un soutien administratif va être apporté par un contrat de quelques heures hebdomadaires par une autre secrétaire de mairie.

Par ailleurs, le Maire souhaite présenter toutes ses excuses aux Conseillers qu'il avait invités à venir pour qu'ils découvrent ce qu'était un Conseil communautaire et qui avaient fait l'effort, de venir y assister le jeudi 22 novembre (c'était la première fois que le Conseil communautaire était « délocalisé »). Quelques instants avant l'ouverture du Conseil, le Président de la CCPU a informé le Maire qu'il avait décidé de scinder le conseil en une séance publique et une séance de travail (ce qui n'avait pas été mentionné dans l'ordre du jour). Ceci a entrainé le départ obligatoire des élu(e)s de Juré invité(e)s pour la séance de travail afin « d'éviter de faire part d'éventuelles oppositions sur certains thèmes abordés » selon les dires du Président. Le Maire, pris de cours, n'a pas réagi convenablement en ne contestant pas cette décision. Il vient d'écrire au Président de la CCPU pour se plaindre de cette procédure et lui rappeler que, démocratie oblige, il faisait toujours au Conseil municipal de Juré un compte-rendu des séances des Bureaux et Conseils Communautaires et qu'il faisait part des oppositions même si parfois elles étaient « musclées ». Pour éviter d'envenimer la situation, le Conseil exprime son désaccord sur cette façon de faire mais estime qu'il n'est pas nécessaire d'aller plus loin dans une polémique inutile bien que la façon dont les choses se sont passées est vexante.

Approbation du compte rendu de la réunion précédente

Le compte rendu de la séance du 24 octobre 2018 est approuvé à l'unanimité des présents du dernier Conseil.

Installation du nouveau Conseil municipal / modification des commissions et délégations

Le Maire présente le tableau du Conseil municipal au complet ainsi que les délégués et la composition des différentes commissions. Il demande aux nouveaux Conseillers leur souhait de s'intégrer dans les commissions qui les intéressent ou de prendre ou partager la fonction de certains délégués.

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

• Patrice ESPINASSE, Maire
• Marcellin TRAVARD, Premier Adjoint - Délégué à l'Intercommunalité
• Patricia DEBRAY, Deuxième Adjoint - Déléguée à la gestion Budgétaire
• Franck BLANC, Troisième Adjoint - Délégué à la gestion du Patrimoine 
• William GEORGES, Conseiller municipal
• Olivier DUFOUR , Conseiller municipal
• Christophe COUAVOUX , Conseiller municipal
• Jean-Sébastien COHAS, Conseiller municipal 
• Chantal PALLANCHE, Conseillère municipale
• Françoise SAPIN, Conseillère municipale
• Marie-Ange FOLLIOT, Conseillère municipale 

LES DELEGUES

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'URFE (CCPU) - Délégués

• Patrice ESPINASSE - Marcellin TRAVARD

LA BOMBARDE - Délégués

• Marcellin TRAVARD - Patrice ESPINASSE

CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL - Délégués

Cette délégation est supprimée dans la mesure où le centre de loisirs est en cours d'intégration de l'ADMR.

ORDURES MENAGERES - Délégués

• Patricia DEBRAY - Franck BLANC

AVENIR SANTE EN PAYS D'URFE - Délégués

• Patricia DEBRAY – Françoise SAPIN

SIEL - Délégués

• Marcellin TRAVARD – Marie-Ange FOLLIOT

SYNDICAT D'INITIATIVE DU PAYS D'URFE- Délégués

• Patricia DEBRAY - Patrice ESPINASSE

AGEDI- Déléguée

• Catherine GEORGES

LES COMMISSIONS

BATIMENTS COMMUNAUX & URBANISME

William GEORGES - Olivier DUFOUR - Franck BLANC – Jean-Sébastien COHAS - Christophe COUAVOUX

VOIRIE

William GEORGES - Marcellin TRAVARD - Franck BLANC

FINANCES

Patrice ESPINASSE - Patricia DEBRAY

PERSONNEL

Patrice ESPINASSE - Marcellin TRAVARD - Franck BLANC

CARTE COMMUNALE

Commission supprimée, la Carte Communale ayant été approuvée.

APPEL D'OFFRES

Olivier DUFOUR - William GEORGES - Patrice ESPINASSE

FLEURISSEMENTS ET ESPACES VERTS

Christophe COUAVOUX - Olivier DUFOUR – Françoise SAPIN – Marie-Ange FOLLIOT - Robert CICHON

COMMISSION COMMUNALE D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Olivier DUFOUR – Chantal PALLANCHE - William GEORGES - Marcellin TRAVARD Marie-Ange FOLLIOT - Muriel CORNU - Sylvie FOURNIT

REBOISEMENT

Marcellin TRAVARD  - Jean-François DURAND

TOURISME ET CAMPING

Nominations reportées

LISTE ELECTRORALE

William GEORGES (Conseil municipal) - Christophe COUAVOUX (TGI) – Raymonde ARCHIMBAUD (Préfet). Cette commission a été modifiée suite aux nouvelles dispositions du Registre Electoral Unique à compter du 1er janvier 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal désigne, à l'unanimité, les délégués et membres des commissions tels que repris ci-dessus

Indemnité de conseil de Mme DIAS, nouvelle Trésorière Municipale de St Germain Laval

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les prestations de conseil et d'assistance fournies personnellement par les comptables aux collectivités, en dehors de l’exercice de leurs fonctions, dans les domaines budgétaires, économiques, financiers et comptables, peuvent donner lieu au versement d’une indemnité calculée selon un barème dégressif sur la base de la moyenne des dépenses réelles constatées au cours des trois derniers exercices comptables.

Le taux de cette indemnité peut, le cas échéant, être modulé.

Un arrêté du 16 décembre 1983 précise les conditions d'attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor qui est décidée par l’assemblée délibérante à chaque changement de comptable, et demeure acquise au comptable, sauf modification expresse, pour toute la durée du mandat.

Monsieur le Maire explique que Monsieur Christian DAUPHANT a quitté ses fonctions de Receveur Municipal de la Trésorerie de Saint Germain Laval et que sa remplaçante, Mme Ghislaine DIAS a pris ses fonctions le 1er septembre 2018.

De ce fait, il y a lieu de délibérer pour décider de l’attribution de l’indemnité de conseil allouée à Mme Ghislaine DIAS et en fixer le taux.

Etant précisé que pour l’année 2018, M. Christian DAUPHANT percevra son indemnité pour 8 mois et Mme Ghislaine DIAS pour 4 mois. Pour information, le Maire informe l'Assemblée que le montant de cette indemnité de Conseil s'élève à 469,39 € pour 2018.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide qu'un taux de 100% sera attribuée à Madame DIAS, Comptable du Trésor, jusqu'à la fin du présent mandat, sauf modification expresse de l'assemblée délibérante.

Salle associative : point sur les travaux 

Intérieur - Il reste à finaliser :

Garde-corps

stores

Poignées fenêtres et portes, système sortie de secours secondaire

Extérieur - Il reste à finaliser :

Maçonnerie et badigeon

bardage bois

peinture

Aménagement du bourg et assainissement : point sur les travaux 

WC public : déclaration préalable déposée, Autorisation de travaux (pour sécurité et accessibilité) déposée. Date limite des accords en janvier 2019. Eventuelle consultation d'entreprises possible avant la fin de l'année.

Eau potable : il est rappelé que lors des travaux d'assainissement il a été constaté d'importantes faiblesses sur le réseau d'eau potable. Il a donc été décidé de suspendre certains travaux sur la voirie pour permettre à la SIE La Bombarde de procéder au renouvellement de quelques canalisations et branchements. Les travaux ont débutés et devrait se terminer avant Noël.

Travaux d'aménagement de l'espace : Eurovia ou ses sous-traitants devaient poursuivre la création du muret en pierre, la mise à niveau du sol de la placette et le nettoyage et pose de la croix. Une relance ferme de la Mairie a été adressée au bureau d'études suite à l'inactivité constatée sur le chantier.

Décisions modificatives

Il conviendrait de prendre une décision modificative afin d'ajuster certains comptes de notre budget. En effet, à la suite d'arrêts de travail, il a été nécessaire d'organiser des remplacements ce qui a engendré des frais supplémentaires qui ont été compensés par des recettes d'indemnités journalières initialement non-prévues. Il est proposé la DM suivante, qui ne change pas l'équilibre de notre budget général :

	Dépenses de fonctionnement	Recettes de fonctionnement
Compte 6413 – Personnel non-titulaire	2 500,00 €
Compte 6419 – Remboursement de frais de personnel		2 500,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, décide d'adopter cette décision modificative, telle que présentée ci-dessus.

Voirie CCPU 2019 

Dans le cadre de sa compétence Voirie, la CCPU a communiqué les budgets disponibles pour les travaux de voirie 2019. Pour une complète information, le Maire communique le tableau reprenant les budgets de toutes les communes de la CCPU. Il ressort que pour Juré, nous pouvons disposer des sommes suivantes :

Dotation CCPU	14 992,00 €
Subvention CD42	19 024,00 €
Sous-total	29 984,00 €
Participation commune (fond de concours) Optionnel	4 032,00 €
Subvention CD42 part Commune (avance Commune remboursée en 2 ans) Optionnel	4 032,00 €
Total maximum mobilisable	38 048,00 €

Pour rappel voici les travaux envisagés par la commission (rappel, les travaux de la route de Chavallard (#1)ne seront faits que si deux propriétaires effectuent les travaux sur leurs terrains pour protéger les rejets de terre, de pierres et d'eau sur la route communale):

REF	N°
BC42	1	VC7	Chavalard-Géruzet  : Route de Chavallard	21 638,98 €
BC44	2	VC 109	Couavoux – Route de Couavoux	3 829,50 €
BC41	3	VC108	Chavallard Route de l'Etang (haute)	7 043,75 €
BC45	4	VC107	La Viale – Route de La Viale	10 712,25 €
BC43	5	VC108	Chavallard Route de l'Etang (basse)	5 755,75 €
NON	6	VC110	Bouzon - Route de chez Viale	non-retenue

TOTAL GENERAL 48 980,23 €

Proposition A : travaux 1 + 2 + 3 + 4 : 43 224,48 €

Proposition B : travaux 1 + 2 + 3 + 5 : 38 267,98 €

Proposition C : travaux 1 + 2 + 4 : 36 180,73 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

• décide de retenir la proposition B ci-dessus incluant les travaux numéros 1, 2 , 3, 5 pour un montant de 38 267,98 € ;
• Dit que les travaux de la route de Chavallard sont soumis à la réalisation des aménagement sur les sorties de terrain des deux propriétaires concernés. Le Conseil demande au Maire d'adresser un courrier officiel à ces deux propriétaires pour leur rappeler leur engagement d'effectuer les travaux de protection de la voirie communale ; 
• Autorise le Maire à signer tout document et engagement liés à cette décision.

Travaux et projets à prévoir pour 2019 et demandes de subventions

• Isolation fenêtres et ouvertures de la maison de Peré (non subventionnables). Décision à venir au 1er trimestre 2019 ;
• Travaux sur le parking de la salle des fêtes ; Etude des diverses options en cours.
• Travaux sur la Maison de la Rue des Jonquilles (non subventionnables) ; à étudier ultérieurement.
• Eventuelle mise en vente de l'ancienne école/mairie ; à étudier ultérieurement.
• Réfection toit du préau ancienne école/mairie : En attente de devis.
• Bornage lotissements (parcelles C. C. et J.-S. C.) : En attente de devis. Test de recherche des bornes sera effectué avant éventuelle commande à un géomètre.
• Bornage de certaines zones contestables : Décision à venir au 1er trimestre 2019 ;
• Gestion du cimetière : Décision à venir au 1er trimestre 2019 ;
• Logiciel déclarations sociales : Accord sur acquisition immédiate.

Questions diverses et interventions

Les animations de fin d'année

• Repas du club de l'amitié des bords de l'Aix : le jeudi 6 décembre à 12h à la salle des fêtes
• Arbre de Noël : sous forme de marché de Noël, le 8 décembre de 17h à 19/20h, place de la Mairie
• Repas des anciens (CCAS) : jeudi 13 décembre à 12h à l'Auberge du Moulin
• Repas des Conseillers et du Personnel de la mairie : fixé au 4 décembre 2018.
• Distribution des Colis aux anciens : Comme toutes les années les Conseillers se répartissent la distribution des colis.
• Banquet des pompiers de Saint-Just, le 1er décembre. Marie-Ange Folliot et Marcellin Travard représenteront la Commune de Juré

Aide à Pommiers : Remerciements de la mairie de Pommiers pour notre aide apportée dans le cadre de l'action aux prud'hommes par les anciens gérants du camping provoquant des difficultés scandaleuses à la Commune de Pommiers.

CFA de Cormaranche : Cette antenne du CFA nous sollicite pour une subvention car un jeune de Juré fréquente l'établissement (M. S.-E.). Demande hors de notre cadre de versement de subventions

Cité Nouvelle : la vente de l'une des maisons Cité Nouvelle du lotissement devrait avoir lieu avant la fin du mois de novembre 2018

La séance est levée à 22:20