Prochain Conseil municipal - 5 avril 2017

Le prochain Conseil municipal aura lieu, en Mairie, le

Mercredi 5 avril 2017 à 20 h 30

 Ordre du jour :

·        Approbation du compte-rendu de la réunion précédente

·        Budgets Primitifs 2017

·        Vote des attributions de subventions

·        Vote des taux des taxes locales 2017

·        Constitution d’une provision pour risques et charges

·        Voirie 2017

·        Eclairage public : passage au Led

·        Camping municipal : préparation saison 2017

·        Questions diverses et interventions.

Cartes électorales

Cette année, la Mairie a procédé à une refonte de la liste électorale : la liste a été entièrement reclassée et de nouvelles cartes électorales ont été éditées. Ces dernières ont été distribuées la semaine passée. Si des électeurs inscrits n'ont pas encore reçu leur nouvelle carte électorale, merci de contacter au plus tôt la Mairie.

Initiation informatique et Internet

Nous sommes de plus en plus "obligés" d'utiliser ordinateurs et internet pour, par exemple, faire nos démarches, consulter nos comptes bancaires ou obtenir des renseignements.
Bien entendu, les plus jeunes sont relativement à l'aise avec ces outils, mais une partie non-négligeable de la population a encore quelques difficultés pour pouvoir profiter des avantages des ordinateurs et d'internet. Aussi, comme nous l'avions annoncé lors de la cérémonie des voeux, nous allons commencer à mettre en place des modules de formation réservés aux habitants de Juré qui le souhaite.
La première séance sera gratuite et sera organisée le samedi 22 avril 2017, de 9h00 à 11h00 à la Mairie. En fonction du succès de cette formation, nous étudierons la possibilité de mettre en place d'autres cessions et déterminerons les conditions d'organisation et de participation.
Pour cette première rencontre, et afin qu'elle soit utile pour les participants, l'inscription est indispensable. Le nombre de place étant limitée, merci de téléphoner au plus tôt.

Déchetterie communautaire

Les horaires d’été de la déchetterie du 1^er avril au 30 septembre 2017 :

• Le mercredi de 14h30 à 18h30
• Le jeudi de 9h à 12h
• Le vendredi de 14h30 à 18h30
• Le samedi de 9h à 12h et de 14h30 à 18h30 
• La déchetterie est fermée les jours fériés.

 Nous rappelons que les usagers doivent respecter les règles de circulation sur la déchetterie (arrêts, sens de rotation...) ; trier leurs déchets et les déposer à l’endroit prévu à cet effet ; les vêtements et textiles doivent être déposés dans les conteneurs blancs Relais et dans des sacs plastiques fermés de 50L maximum ; respecter les instructions du gardien ; laisser le site de la déchetterie propre.

Il est strictement interdit aux usagers de descendre dans les bennes et de fouiller les contenants, quels qu’ils soient pour récupérer des déchets.

Informations : déchetterie (heures ouverture) : 04 77 62 86 41/Communauté de Communes : 04 77 65 12 24

Ateliers enfants à la bibliothèque

Campagne pour les législatives 2017

On nous prie de bien vouloir communiquer aux habitants de Juré :

Clotilde ROBIN, candidate aux élections législatives de 2017 et son suppléant Yves NICOLIN seront présents à Juré, dans leur bus de campagne, place de l'église :

le mercredi 29 mars 2017 à 11 h 30

Ils souhaitent pouvoir présenter aux Juréziennes et aux Juréziens leurs projets pour l'arrondissement de Roanne.


P.S. : Nous ferons part de la venue à Juré de tous les candidats aux élections présidentielles ou législatives.

Stage de photographie

Dans le cadre d’une convention signée avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), l’Education Nationale, la Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable (CCVAI) et la Communauté de Communes du Pays d’Urfé (CCPU), Philippe Hervouet, photographe, sera présent du 24 avril au 02 juin sur le territoire de la CCPU. 

Il interviendra auprès du jeune public et désire mettre en place un stage pour adultes sur la technique du sténopé. 

Ce stage, gratuit, se déroulera sur cinq semaines et débutera le samedi 6 mai à 10h à la bibliothèque de St Just en Chevalet (Rue de Vichy).

Si vous êtes intéressés ou si vous connaissez des personnes susceptibles de l’être, n’hésitez pas à  vous renseigner en Mairie pour inscription (obligatoire).

Fin du publiphone de Juré

La mairie vient de recevoir un courrier d'Orange qui nous informe que notre cabine téléphonique, située dans le bourg, sera déposée cette année. A ce jour, aucune date de démontage ne nous a été communiquée.

En effet, dans le cadre de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (dite loi Macron), l'Etat a décidé d'abroger le service universel de publiphonie. Orange n'est donc plus tenu de mettre à disposition des cabines téléphoniques sur tout le territoire français, l'Etat partant du principe que la quasi totalité des habitants disposent d'un téléphone portable (et tant pis pour ceux qui n'en ont pas... !)

Même si la cabine téléphonique de Juré n'est pas très utilisée, à nouveau, un service public disparait.

Cela est bien dommage.

CNI : dernière ligne droite

Le Préfet de la Loire vient de faire parvenir aux Maires l'arrêté modifiant, à compter du 21 mars 2017, la procédure de dépôt et de délivrance des cartes nationales d'identité. En effet, ce ne sera plus en mairie du domicile que les demandeurs devront déposer leur demande, mais dans une mairie disposant des dispositifs électroniques d'enregistrement des demandes. Pour Juré, les mairies les plus proches sont celles de Noirétable et de Boën.

Vous avez donc jusqu'au 20 mars 2017

pour déposer votre demande de

carte nationale d'identité en mairie de Juré.

Le Maire et la secrétaire de mairie déplore cette nouvelle organisation qui supprime un service de proximité. N'hésitez pas à venir en mairie pour davantage d'informations, le secrétariat de la mairie pourra toujours vous aider dans vos démarches après le 20 mars.

Service civique - Communiqué

La direction départementale des Finances publiques de la Loire recrute 6 volontaires service civique

Le volontaire recruté à partir du 6 avril 2017 (8 mois, 24 h/semaine) pourra se voir confier diverses tâches :


1) des tâches en amont de l’accueil au guichet dans les services très chargés en accueil (lors des campagnes déclaratives et dans le cadre du recouvrement [loyers HLM, créances hospitalières]). Il s'agira en particulier de tâches de médiation permettant d'accueillir, d'accompagner et d'orienter les usagers les plus fragiles et d'une aide à l'utilisation des services en ligne, sur des ordinateurs à la disposition du public. 

2) des tâches consistant à familiariser certains publics (personnes âgées ; publics culturellement défavorisés..) au maniement informatique et à l’utilisation de services en ligne au sein des centres des finances publiques relevant de la direction d'accueil ou à l’extérieur des centres des finances publiques, dans le cadre de contacts réguliers ou à entreprendre avec des travailleurs sociaux, dans le cadre de maisons de retraite, d’universités du troisième âge, etc. 

3) des tâches consistant à contribuer à l’instruction civique et à l’engagement des jeunes en milieux scolaires . Le volontaire participera ainsi à la préparation d’une ou plusieurs interventions portant sur l’impôt et la participation des citoyens aux dépenses publiques.

Informations pratiques :

Lieux proposés d'exercice des missions : Saint-Etienne Grüner, Saint-Etienne Charcot, Roanne, Firminy et Montbrison.

Contact pour les candidatures : ddfip42.ppr.formationprofessionnelle@dgfip.finances.gouv.fr

Date limite de dépôt des candidatures : 20 mars 2017 à 17H00

Dépôt de candidature exclusivement sur www.service-civique.gouv.fr

Conseil municipal du mardi 7 mars 2017 à 20 H 00

Ouverture de la séance à : 20:10

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, William GEORGES, Olivier DUFOUR.

Absents excusés : Franck BLANC, Christophe COUAVOUX.

Absent : Jean-Hugues DEMURE

Secrétaire de séance : William GEORGES

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

Travaux de voirie 2017

La commission voirie propose que soient réalisées les travaux suivants pour l'année 2017 :

Descriptions	Linéaires	Montant HT
VC8 LES COMBES – reprofilage ponctuel en enrobé et enduit bicouche. Curage par la commune	1155 m	19 566,66 €
VC 4 – ENTRE LES DEUX ACCES A BUSSIERES ) Création aire croisement non revétue sur 60m + sur 500m reprofilage et monocouche	500m	11 171,04 €
TOTAL TRAVAUX 2017		30 737,70 €

Le montant total des travaux sera donc de 30 737,70 € ht qui seront financés comme suit :

Prise en charge par la CCPU (compétence voirie)	15 483,00 €
Subvention du Conseil Départemental	10 352,00 €
Reste à charge pour la Commune	4 903,00 €

Il convient que le Conseil se prononce sur la réalisation de ces travaux dont le maître d'oeuvre sera la CCPU.

Le Conseil, à l'unanimité

Approuve les travaux proposés par la commission voirie,

donne son accord pour la signature de la convention avec la CCPU pour la réalisation des travaux ,

Décide d'armortir la part restant à charge de la Commune sur une priode de 4 ans.

Indemnités des élus

Suite à la réforme initiée par la gouvernement dans le cadre du protocole parcours professionnels, carrières et rémunération, applicable à la fonction publique territoriale et à la majoration de la valeur du point d'indice de la fonction publique de 0,6% nous sommes contraints de délibérer pour prendre acte de cette décision qui nous est imposée par l'Etat. La délibération fera référence à l'indice brut terminal de la fonction publique. A noter qu'en 2018, une nouvelle évolution du point d'indice est déjà programmée. Il est étonnant que nous ayons à délibérer car nous ne pouvons pas nous opposer à cette décision.

Le Conseil, à l'unanimité des présents, décide :

• d'annuler la délibréation du 28 mai 2014 fixant les indemnités de fonctions du maire et des adjoints ;
• avec effet au 1er janvier 2017, de fixer le montant des indemnités mensuelles pour l'excercice effectif des fonctions de Maire à 17,00% de l'indice brut terminal de la fonction publique ;
• avec effet au 1er janvier 2017, de fixer le montant des indemnités mensuelles pour l'excercice effectif des fonctions d'adjoint au Maire à 5,00% de l'indice brut terminal de la fonction publique.

Comptes administratifs 2016, Comptes de Gestion 2016 et Affectation des résultats

Une analyse, compte par compte est effectuée. Par rapport aux prévisions du budget principal 2016 nous constatons une diminution des dépenses de fonctionnement de 32 780,05€ et une hausse des recettes de fonctionnement de 11 097,08. En investissement nous disposions d'un budget de plus de 300 K€ et n'en avons dépensé que 148 K€. Les recettes d'investissement sont légèrement inférieures aux prévisions. Concernant l'assainissement, les réalisations sont sensiblement identiques aux prévisions pour le fonctionnement et en investissement, les travaux d'extension du réseau au niveau de La Côte ont été réalisés. Les tableaux ci-dessous reprennent les chiffres 2016 (hors les reports des années précédentes mais avec les restes à réaliser.

Budget Principal	Prévisions	Réalisés	Différences
Dépenses de fonctiont	216 510,57 €	183 730,52 €	-32 780,05 €
Recettes de Fonctiont.	244 044,55 €	255 141,63 €	11 097,08 €
Dépenses Invest.	313 067,67 €	157 803,33 €	-155 264,34 €
Recettes d'invest.	111 680,15 €	100 431,49 €	-11 248,66 €

Budget Assainissement	Prévisions	Réalisés	Différences
Dépenses de fonctiont	6 028,60 €	5 732,00 €	-296,6
Recettes de Fonctiont.	4 344,00 €	4 442,65 €	98,65 €
Dépenses Invest.	54 209,64 €	14 028,96 €	-40 180,68 €
Recettes d'invest.	3 067,00 €	3 067,00 €	0,00 €

CA 2016	BUDGET PRINCIPAL		ASSAINISSEMENT		LOTISSEMENT
	Fonctiont	Investis.	Fonctiont	Investis.	Fonctiont	Investis.
Résultats reportés	190 858,96 €		11 330,69 €	41 406,55 €
opérations de l'exercice	255 141,63 €	98 451,49 €	4 442,65 €	3 067,00 €	11 423,92 €	14 617,08 €
TOTAL RECETTES	446 000,59 €	98 451,49 €	15 773,34 €	44 473,55 €	11 423,92 €	14 617,08 €
Résultats reportés	0,00 €	15 226,46 €			3 538,05 €	112 945,27 €
opérations de l'exercice	183 730,52 €	130 756,87 €	5 732,00 €	294,00 €	14 831,02 €
TOTAL DEPENSES	183 730,52 €	145 982,93 €	5 732,00 €	294,00 €	18 369,07 €	112 945,27 €
RESULTAT DE CLOTURE	262 270,07 €	-47 531,44 €	10 041,34 €	44 179,55 €	-6 945,15 €	-98 328,19 €
Reste à réaliser		9 840,40 €		13 784,96 €
AFFECTATION AU 1068		57 371,84 €
AFFECTATION AU 002		204 898,23 €		10 041,34 €

Le Maire s'étant retiré, la Présidence est assurée par Patricia Debray, adjointe aux Finances. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, approuvent à l'unanimité les comptes administratifs et les comptes de gestion tels que présentés pour le budget principal, le budget assainissement et le budget lotissement.

Avant-projet de budget 2017

En préambule à la présentation du budget 2017, le Maire souhaite rappeler que notre objectif était de dégager un excédent de fonctionnement de 15 % des recettes de fonctionnement. Nous aurions pu réaliser facilement cet objectif si nous n'étions pas contraints d'inscrire des provisions très importantes pour des risques avérés de non-paiement. Malgré les mesures prises dès 2014 pour tenter de récupérer les impayés, une entreprise a été mise en liquidation judiciaire (somme due à la Commune 6 161,71 €, datant de 2011 à 2013) et par une personne physique mise en faillite personnelle (due 3 439,19 € datant de 2012 à 2013).

Le maire présente les projets de budget 2017. Il attire l'attention sur le fait que :

• il s'agit d'un premier chiffrage qui est susceptible d'évoluer dans les semaines à venir,
• nous ne possédons pas encore les éléments sur les recettes (dotations, taxes et FPIC) et que les chiffres communiqués sont encore des prévisions,
• qu'il n'est pas encore possible de présenter le budget du lotissement qui est en cours d'analyse par le Trésorier,
• Pour les recettes d'investissement, les subventions demandées n'ont pas encore été intégrées aux recettes, dans l'attente de réponses des diverses institutions sollicitées.

BUDGET 2016	BUDGET PRINCIPAL		ASSAINISSEMENT		LOTISSEMENT
	Fonctiont	Investisst	Fonctiont	Investisst	Fonctiont	Investist
Recettes de l'exercice	218 112,50 €	97 716,71 €	4 844,00 €	3 895,00 €	EN COURS D’ETABLISSEMENT
Excédent reporté	204 898,23 €		10 041,34 €	44 179,55 €
Autofinancement ou Emprunts		235 000,33 €		10 368,34 €
Variations de stocks
TOTAL RECETTES	423 010,73 €	332 717,04 €	14 885,34 €	58 442,89 €	0,00 €	0,00 €
Dépenses de l'exercice	188 010,40 €	275 345,20 €	4 517,00 €	58 442,89 €	EN COURS D’ETABLISSEMENT
Déficit d'investis-sement reporté		57 371,84 €
Variations de stocks
Versement à l'investissement	235 000,33 €		10 368,34 €
TOTAL DEPENSES	423 010,73 €	332 717,04 €	14 885,34 €	58 442,89 €	0,00 €	0,00 €

Voici quelques données résumées

Budget Principal	Fonctionnement (Montant en K€)
Total des dépenses	192
Total des recettes	218
Excédent 2017	28

Pour les investissements, nous avons prévu :

Budget principal	Investissements (Montant en K€)
Non individualisés	57
Acquisition de biens	10
Travaux sur bâtiments	7
Aménagement de bourg	188
Travaux d'accessibilité	15

Les membres du Conseil prennent note des différents postes budgétaires et se prononceront sur les budgets 2017 lors du prochain Conseil Municipal.

Questions diverses et interventions

Syepar : Pour information, le Maire et délégué de la CCPU au Scot du Roannais a été élu vice-Président du SYEPAR, le syndicat du Scot du Roannais. De plus, il aura en charge de représenter le Scot du Roannais dans les instances du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Mise en disponibilité : comme il l'avait annoncé, le Maire informe les Conseillers qu'il a décidé d'interrompre son activité professionnelle pour pouvoir se consacrer à sa fonction de Maire et autres fonctions connexes.

Elections 2017 : Les scrutins pour les élections présidentielles auront lieu dimanche 23 avril 2017 (premier tour) et dimanche 7 mai 2017 (deuxième tour).

Les scrutins pour les élections législatives auront lieu dimanche 11 juin 2017 (premier tour) et le dimanche 18 juin 2017 (deuxième tour)

Le bureau de vote de Juré sera ouvert, au moins pour les élections présidentielles, de 8 H 00 à 19 h 00. La semaine prochaine le planning des bureaux de vote sera établi et adressé à tous les participants. Il est rappelé que toute personnes souhaitant aider ou participer au bureau de vote peuvent se faire connaître en Mairie.

Camping : validation ou proposition complémentaire pour le e-mailing et ouverture du camping au 1er avril : nouvelle organisation ?

Territoire Zéro chômeurs : réunion le 14 mars 2017 à Saint-Romain-d'Urfé. Selon sa disponibilité, Franck Blanc pourra représenter Juré lors de cette réunion.

La séance est levée à 22:00 

Coupure d'électricité

Enedis informe que

le lundi 13 mars 2017, de 14:00 à 16:00

l'électricité sera coupée sur le territoire de la commune pour des travaux, notamment des élagages d'arbres.

Voici les hameaux qui seront concernés par cette coupure :

LA VIALLE

LES COMBES

LA LIMANDIERE

PERE

VAUDIER

CHAVALARD

COUAVOUX

LA BUSSIERE

LA COMBE

FONTREVIEILLE

LE QUART

LIEU DIT COUAVOUX

Téléphonie mobile : réseau insuffisant

Nous connaissons tous, à Juré ou dans les alentours, des problèmes avec nos téléphones portables. Des zones où rien ne passe, des zones très instables (ça passe...ça ne passe pas). Bref nous sommes très ennuyés pour profiter pleinement de nos portables et des forfaits que nous payons tous.
Une association du canton a décidé de prendre "le taureau par les cornes". Elle a créé un observatoire internet qui permet à tous et à toutes de signaler les problèmes de connections avec nos portables. L'objectif de cet observatoire est de collecter les problèmes de tous les habitants de la Loire et de les transmettre au Conseil départemental qui étudiera avec les opérateurs de téléphonie mobile toutes les solutions possibles pour que chacun puisse disposer d'un accès au réseau.
Des affichettes comme celle ci-dessous ont été apposées dans divers points du village. Pour tous ceux qui n'ont pas d'accès à internet, vous pouvez déposer votre signalement à la Mairie, en indiquant précisément le lieu (commune, hameau, maison, en intérieur ou en extérieur),  le nom de votre opérateur, le nom et le prénom du déclarant.

Alors pour avoir un réseau téléphonique digne de ce nom, n'hésitez pas à déclarez sur le site
www.couverturemobile42.fr

Nouveau service aux impôts

SERVICE DES IMPOTS  : ACCUEIL PERSONNALISE SUR RENDEZ VOUS POUR LES QUESTIONS COMPLEXES

 

Afin de renforcer la qualité de service aux usagers, la Direction départementale des Finances Publiques de la Loire met en place, à compter du 1er mars 2017, un nouveau service d’accueil sur rendez-vous pour les questions complexes.

 

Ce nouveau service, pour le secteur roannais, sera proposé aux usagers du service des impôts des particuliers (SIP) de Roanne et du centre des impôts foncier (CDIF), sis 3 place du Champ de Foire à Roanne. Ainsi cette modalité permettra d’améliorer la qualité de l’accueil en proposant aux usagers une réception ans attente pour le traitement des questions complexes nécessitant la préparation du dossier. L’usager qui aura pris rendez-vous sera reçu à l’heure prévue avec les pièces utiles au traitement de son dossier.

 

Pour bénéficier de cette réception personnalisée, réservée aux demandes les plus complexes, les usagers sont invités à prendre rendez-vous de préférence sur le site impots.gouv.fr (rubrique “contact”) où ils peuvent, déjà à tout moment, disposer des services en ligne et trouver de nombreuses réponses aux questions qu’ils se posent (via leur espace particulier ou professionnel). Ils pourront aussi prendre rendez-vous, le cas échéant, par téléphone ou au guichet du centre des finances publiques roannais.

 

Pour les démarches les plus courantes (questions simples, demande d’imprimés, ou d’avis d’imposition), les usagers peuvent par ailleurs accéder à des micro-ordinateurs en libre service pour consulter le site impots.gouv.fr en bénéficiant, s’ils le souhaitent, d’un accompagnement par un agent des impôts.

 

SIP DE ROANNE

CS 32801
3 place du Champ-de-Foire
42328 Roanne Cedex

04-77-44-01-02

sip.roanne@dgfip.finances.gouv.fr