samedi 31 décembre 2016

La fibre en Pays d’Urfé

THD42 est un programme unique en France qui permettra à tous les habitants/entreprises de 277 communes de la Loire d’être reliés à la fibre optique.
Le programme THD42 concerne toutes les communes du territoire du Pays d’Urfé. La communauté de communes, partenaire de l’opération, participe financièrement à cet investissement à hauteur de 2 millions d’euros. Le reste des dépenses est assumé par le SIEL (Syndicat Intercommunal d’Electricité du Département de la Loire), les aides de l’Etat et la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Les travaux de déploiement de la fibre optique sont en cours. Le réseau Très Haut débit est déployé en priorité en souterrain dans des fourreaux existants ou spécialement créés pour l’occasion. En outre, les lignes THD empruntent également les poteaux téléphoniques ou électriques du territoire. Parfois des poteaux neufs doivent être plantés si les études démontrent que les poteaux existants ne peuvent pas supporter une ligne complémentaire. Tous les logements de la commune sont concernés.
Cette phase importante de travaux de desserte est réalisée par les entreprises Vigilec, Sogetrel et Dugelet  pour le compte du SIEL.
Sur le territoire de la communauté de communes, le SIEL doit installer cinq points de mutualisation (centraux fibre optique). Les Points de Mutualisation (PM) desservants les communes de Les Salles, Champoly et celui de Cherier entreront en travaux en 2017 pour environ une année de chantier. Ces travaux concernent la mise en place des infrastructures de télécommunication et le déploiement des lignes jusqu’à proximité des habitations.
Le PM situé à St Priest-la-Prugne et desservant également La Tuilière est entré en travaux début décembre 2016. Il sera achevé en mai 2017. Les travaux du PM basé à St Just en Chevalet et desservant également Chausseterre et St Romain d’Urfé ont débuté en avril 2016 et ceux-ci doivent se conclure en début d’année 2017. Le PM installé à Crémeaux et desservant Juré, St Marcel d’Urfé et Grézolles est réalisé selon le même calendrier que celui de St Just en Chevalet.
Sur le premier trimestre 2017, certaines communes vont donc entrer en phase de raccordement. Il s’agit de relier chaque habitation aux points de branchements situés sur le domaine public.
Une réunion publique sera organisée environ un mois après la fin des travaux. Lors de la réunion, une date de démarrage des raccordements sera donnée. C’est à partir de cette date que les habitants pourront faire une demande de raccordement en ligne.

Pour bénéficier d’un raccordement, il faudra, selon les délais indiqués, se rendre sur le site internet www.thd42.fr.
Dans l’espace raccordement, il suffit de taper son adresse pour retrouver son habitation. A ce jour, une pastille de couleur rouge situé sur le logement signifie que la demande de raccordement n’est pas encore possible car les travaux et les tests de lignes sont en cours. Lorsque le secteur sera officiellement ouvert aux raccordements, les pastilles passeront progressivement au vert et chacun pourra solliciter un RDV avec un technicien.
A ce moment si votre maison est encore rouge, c’est que des interventions sont encore nécessaires soit sur le terrain, soit informatiquement. Vous devrez alors patienter encore quelques jours ou semaines mais dans tous les cas, vous serez raccordés gratuitement.
Dès lors que votre RDV sera fixé, le technicien pourra venir poser chez vous la prise THD. A l’extérieur et à l’intérieur de l’habitation, la fibre emprunte en général le même cheminement que la ligne téléphonique. Si dans votre jardin, la fibre doit passer dans un fourreau souterrain, vous devez vérifier ou faire contrôler qu’il n’est pas bouché. De même, dans votre logement, c’est à vous de prévoir une gaine ou une goulotte si vous souhaitez y faire passer le câble. La prise est idéalement posée à côté du téléviseur.
La campagne de raccordements sera réalisée sur une période de trois mois. A l’issue de ce délai, les premiers fournisseurs d’accès Internet (FAI) viendront proposer leurs offres aux habitants. Ce sera votre fournisseur qui vous enverra votre box et assurera la mise en service. Si jamais vous deviez faire votre demande de raccordement après l’arrivée des fournisseurs sur la commune, il faudra choisir un fournisseur et lui faire directement la demande de raccordement gratuit. Dans l’espace raccordement, les pastilles passeront en bleu dès l’arrivée des FAI.
Une vidéo utile pour comprendre le raccordement :
https://www.youtube.com/watch?v=9NIYYF7AkWk

THD42 est un programme départemental porté et co-financé par le SIEL avec le concours financier des communautés de communes, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et de l’Etat.

www.thd42.fr
N° conseil : 0 810 14 00 42

Autres informations :
Qui réalise les travaux sur le domaine privé avant la venue du technicien THD42 ?
►THD42 n’intervient pas sur le domaine privé (uniquement tirage de la fibre et pose d’une prise).
► Si besoin, vous devez réaliser vous-même les travaux ou faire appel à un électricien ou à un antenniste pour :

  • Contrôler vos gaines, goulottes et fourreaux,
  • Percer les murs, 
  • Déboucher ou poser des gaines,
  • Creuser une tranchée sur votre terrain.


Que devient ma ligne téléphonique ?
►THD42 n’intervient pas sur votre ligne actuelle en cuivre.
► Le réseau fibre optique est totalement indépendant.
► Vous pouvez donc conserver votre ligne téléphonique.

lundi 26 décembre 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 21 décembre 2016


Absents excusés :Marcellin TRAVARD, Christophe COUAVOUX
Absent : Jean-Hugues DEMURE
Secrétaire de séance : William GEORGES
Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.

Assainissement : évolution de la redevance d'assainissement
Il est fait état de l'évolution du budget assainissement de la Commune. La fermeture du centre de traitement laitier, si elle amène une amélioration de la qualité de la lagune, provoque une baisse très sensible des recettes.

Nous connaissons donc deux années consécutives de résultats négatifs, il convient donc de se poser la question sur une hausse de la redevance d'assainissement.
Si hausse de :
Recettes supplémentaires
(conso totale de 3900 m3)
INCIDENCE SUR UNE FACTURE MOYENNE
Conso type
Redevance 2016
Redevance future
0,05 €
195,00 €
60 m3
61,80 €
64,80 € (+3€)
0,10 €
390,00 €
60 m3
61,80 €
67,80 € (+6€)
0,15 €
585,00 €
60 m3
61,80 €
70,80 € (+9€)
Il est toujours envisageable de ne pas augmenter la redevance, mais cela réduirait les possibilités d'entretiens courants nécessaires.

Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, une augmentation de 0,10€ de la redevance assainissement, applicable à compter du 01 janvier 2017. Le tarif de la redevance passera de 0,85€ à 0,95€.

Proposition de vente d'un terrain à la Commune
Un particulier propose de nous vendre la parcelle, à proximité du centre de traitement laitier n° B625 qui possède une servitude de passage pour une canalisation assainissement qui pourrait relier la zone de La Pras au réseau d'assainissement de la Commune. A priori, cette acquisition semblerait ne pas présenter beaucoup d'intérêt pour la Commune, cette parcelle étant située en zone non-constructible de la Carte Communale.

Le Conseil décide de ne pas donner suite à cette demande

Camping – Point de la situation 2016 et perspectives
Il est rappelé au Conseil les résultats du camping municipal depuis 2011. La fréquentation du camping a été très faible cette année mais les recettes sont dans la lignée de celles enregistrées entre 2012 et 2013.
Il convient de se pencher sérieusement sur le futur de cet équipement. Le Maire propose la création d'une commission qui aurait comme mission de proposer des idées pour :
  • attirer de nouveaux clients de passage,
  • organiser une opération de promotion de notre camping (mailing, gestion de la présence de notre camping sur internet, discussions avec Roannais tourisme, souscription à des guides, etc.).
Le Conseil demande à ce que nous organisions un mailing auprès des groupements de scouts ou d'autres associations similaires. La Mairie se rapprochera du syndicat d'initiative pour préparer un argumentaire mettant en valeur le terrain de camping de Juré.

Demandes de subventions et participations

ORGANISMES OBJETS
MFR La Clayette Projet éducatifs divers
BTP CFA Loire Demande subvention forfaitaire de 90€
ARPA Demande subvention de 3X50€

Le Conseil ne donne pas de suite favorables à ces demandes.

Modification des statuts de la CCPU
En application de la loi NOTRe, il convient de modifier les statuts de la Communauté de Communes à laquelle nous appartenons. Il est rappelé que si ces statuts ne sont pas modifiés la loi imposera l'intégration de toutes les compétences prévues. Les compétences s'entendent pour des actions d'intérêts communautaires. Le Conseil Communautaire a voté les compétences suivantes :

Compétences obligatoire Aménagement de l'espace Scot et schéma directeur, ZAC, Constitution de réserves foncières, infrastructures N.T.I.
Action de développement économique Zones d'activités industrielles, commerciales, artisanales, touristiques – Politique locale du commerce – Promotion du tourisme
Aire d'accueil des gens du voyage (non concerné)
Déchets ménagers et assimilés

Compétences optionnelles Protection et mise en valeur de l'environnement

Politique du logement Programme local de l'habitat, opérations d'amélioration de l'habitat
Voirie communautaire

Action sociale Emploi & insertion – Enfance jeunesse – Ecole de musique – Politique de santé – Soutien aux associations.
Création et gestion de maisons de services au public

Compétences facultatives Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Assainissement non-collectif

Sentiers de randonnées

Prestations et opérations sous mandat


Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, approuve les nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé.

Travaux et investissements 2017-2020
Lors de nombreux Conseils précédents nous avons étudié les différents projets de travaux et d'investissements pour la période 2017 à 2021. Le Maire a rencontré ce jour Madame Rotkopf, Conseillère Régionale et Monsieur Bartholin, Conseiller départemental, entretiens au cours desquels un point a été fait sur les besoins d'aides financières de la Commune. Pour nous permettre de faire les demandes d'aides et de subventions auprès du Conseil Départemental, du Conseil Régional, de l'Etat, de l'Agence de l'eau et du SIEL il convient que le Conseil municipal se prononce sur la réalisation de ces travaux et donne autorisation au Maire de faire les demandes de subventions. Concernant les travaux d'aménagement du Bourg, la présentation des projets pendant 15 jours en décembre a vu venir une vingtaine de personnes. La liste des autres investissements était également mis à la disposition du public. Peu de commentaires ont été inscrits sur le cahier de commentaires et propositions dont un seul avis négatif.
Pour rappel, voici les travaux et investissements prévus. Il est suggéré au Conseil de se prononcer sur la réalisation de ces investissements et de donner autorisation au Maire de faire les demandes de subventions correspondantes. Il est également suggéré de préciser que les opérations ne seront réalisées qu'après confirmation des subventions demandées.

Travaux des Ad'Ap – Subventions à demander auprès du Conseil Régional (« enveloppe Ruralité»).

Aménagement du Bourg - Subventions à demander auprès du Conseil Départemental (enveloppe territorialisée), du Conseil Régional (Contrat Ambition Région) et de l'Etat (DETR)

Réseau d'assainissement - Subventions à demander auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne.

Eclairage public - Subventions à demander auprès du SIEL


Changement de la chaudière de l'Agence Postale et de la médiathèque - Subventions à demander auprès du Conseil Départemental (« enveloppe solidarité»).


Installation d'un portail vers l'église (jeu de boules) - Subventions à demander auprès du Conseil Départemental (« enveloppe solidarité»).

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité,
Approuve les projets présentés : travaux de l'agenda d'accessibilité, l'aménagement du bourg, les travaux sur le réseau d'assainissement pour la résorption des eaux claires parasites, la modification de l'éclairage public, l'installation d'une chaudière à l'agence postale/médiathèque et l'installation d'un portail vers l'église.
  • Dit que ces projets seront imputés sur la section d'investissement du budget communal ;
  • Sollicite l'aide de l'état dans le cadre de la DETR pour les projets d'aménagement du bourg .
  • Sollicite l'aide du Conseil Régional Rhône-Alpes-Auvergne dans le cadre de l'enveloppe ruralité pour les travaux de l'Agenda d'accessibilité ;
  • Sollicite l'aide du Conseil Régional Rhône-Alpes-Auvergne dans le cadre du Contrat Ambition Région pour les travaux d'aménagement du bourg ;
  • Sollicite l'aide du Conseil Départemental de la Loire dans le cadre de l'enveloppe territorialisée pour les travaux de la chaudière de la poste/médiathèque, du portail vers l'église et sur les travaux d'aménagement du bourg ;
  • Sollicite l'aide de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour les travaux sur le réseau d'assainissement pour la résorption des eaux claires parasites ;
  • Sollicite l'aide du SIEL pour les travaux de rénovation de l'éclairage public ;
  • Précise que ces opérations seront réalisées sous réserve d'obtention des aides et subventions demandées ;
  • Charge le Maire de signer tout document et engagement relatif à cette décision.

Questions diverses et interventions

Sainte Barbe à Crémeaux : Les pompiers de Crémeaux invitent des représentants de la municipalité à la cérémonie de la Sainte-Barbe. Le Maire sera absent ce jour, aussi il est demandé à ce qu'un ou des adjoints représentent la commune de Juré le 15 janvier.
Deux adjoints représenteront la Commune le 15 janvier

Viaduc de Juré : A notre demande, les Archives départementales ont effectué des recherches et rendu un dossier assez complet sur l'incorporation du viaduc de Juré au domaine public communal. Quelques démarches (auprès des services fiscaux par exemple) restent à faire pour que le dossier soit complet. L'ensemble de ces éléments sont intégrés au dossier viaduc.

Opération « J'aime la Loire Propre »:présentation du projet qui est une initiative citoyenne pour les amoureux de la nature qui veulent conserver le fleuve Loire et leurs alentours « propres ». Cette opération s'adresse aux chasseurs, pêcheurs, randonneurs ou à tout autres bénévoles qui accepteraient de donner une journée dans l'année pour nettoyer les sentiers, bords de routes ou tout autre lieu qui en aurait besoin. L'an passé, plusieurs communes de la CCPU (St-Priest, Crémeaux, St-Romain) ont participé à cette opération. Il est demandé aujourd'hui si Juré souhaiterait participer cette année. Si des bénévoles sont volontaires, ils peuvent s'inscrire très vite en mairie. La mairie pourrait mettre à disposition son petit camion-benne pour collecter les sacs qui auraient été remplis par les bénévoles. Pour ce faire, il convient qu'un bénévole se rende disponible pour recenser les secteurs de la Commune qui aurait besoin de cette opération, d'organiser les équipes. La journée « J'aime la Loire propre » est programmée le samedi 4 mars 2017. La collecte des « déchets sauvages » aurait lieu dans la matinée et les déchets emmenés à la déchetterie le samedi après-midi.
Une communication sera faite auprès des habitants pour savoir si des bénévoles sont prêts à prendre en charge cette opération telle que décrite ci-dessus.

Mise au point de J.-H. Demure : lecture est fait d'une mise au point de Monsieur Demure. Cette mise au point n'appelle aucun commentaire.

Première course nature les rives de l'Aix : Nous avons reçu une demande d'autorisation pour le passage de la première course nature organisée le dimanche 19 février par le Sou des Ecoles du RPI Grézolles-Souternon-St-Julien. Le parcours passe sur le secteur de Vaux-Le Bray-Terge. La Mairie a donné son accord (à l'organisateur et à la Sous-Préfecture).

Association la Jetée de Clermont-Ferrand : Cette association spécialisée dans le court-métrage est à la recherche de lieux anciens ayant conservés leur cachet d'antan. La Commune possède certains bâtiments qui pourraient leur convenir.
Avant d'aller plus avant dans ce projet, des informations complémentaires devront être fournies par l'association.

Service technique : Il est envisagé l'acquisition d'un micro-ordinateur pour le service technique afin de faciliter la communication avec nos agents. L'avis du Conseil est demandé sur ce point.

Juré Info n° 3 : Le bulletin créé à notre arrivée est en cours de préparation. Un rapide aperçu des thèmes qui y seront développés est abordé et des conseils et avis sont sollicités.


mercredi 21 décembre 2016

Grippe aviaire

Le Préfet de la Loire communique
Suite à :

  • l'évolution de la situation sanitaire de l'influenza aviaire en France et en Europe
  • la découverte de plusieurs foyers dans les élevages (sud-ouest) et dans la faune sauvage (Pas-de-Calais, Haute-Savoie)

Depuis le 6 décembre , dans tout le département de la Loire :

  1. Les oiseaux quelle que soit l'espèce, doivent être confinés (rentrés en bâtiments) ou protégés par des filets sur les parcours extérieurs. En cas de refus de confinement par les détenteurs, les officiers de police judiciaire pourront constater l'infraction. Il n'existe pas de dérogation pour les détenteurs non professionnels.
  2. Les rassemblements et les marchés de volailles sont interdits
Le courrier complet de la Préfecture de la Loire (Direction départementale de la protection des populations) est affiché sur la tableau d'affichage de la Mairie.

lundi 19 décembre 2016

Fin d'année à la Mairie

Le secrétariat de Mairie sera fermé, pour congés,
du 24 décembre 2016 au 3 janvier 2017.
Pendant cette période, en cas d'urgence, le Maire pourra recevoir sur rendez-vous.


Inscriptions sur les listes électorales
Le Maire tiendra une permanence en Mairie pour les dernières inscriptions sur les listes électorales le
Samedi 31 décembre de 09h00 à 11h00

dimanche 18 décembre 2016

Conseil municipal du 21 décembre 2016

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 21 décembre 2016 à 20:00

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance précédente
  • Assainissement : évolution de la redevance d’assainissement
  • Proposition de vente d’un terrain à la Commune
  • Camping : point sur la situation 2016 et perspective
  • Demandes de subventions et participations
  • Modification des statuts de la CCPU
  • Travaux et investissements 2017 - 2020
  • Questions diverses et interventions

mardi 13 décembre 2016

Carte nationale d'identité


Dans le cadre des réformes dites "préfectures nouvelle génération", l'Etat a décidé de modifier les modalité des demandes de carte nationale d'identité (CNI).
Déjà, depuis 2009, les communes ne pouvaient plus traiter les demandes de passeport suite à la mise en place d'un système informatisé et sécurisé. Compte tenu du coût des équipements informatique, l'Etat avait décidé que seules certaines mairies pourraient être équipées d'un poste de traitement des passeports. Pour nous, les mairies de Noirétable et Boën-sur-Lignon disposent de ce service.
Avant la fin du premier trimestre 2017, les Cartes Nationales d'Identité devront suivre la même procédure ce qui veut dire que la Mairie de Juré ne pourra plus recevoir les demandes de carte d'identité. Les usagers devront donc se rendre à Boën ou à Noirétable pour effectuer la démarche (même s'il existera la possibilité de faire une pré-demande par un site internet dédié).
Le Maire est le Secrétariat de la Mairie sont un petit peu énervés par cette décision qui retire un lien que la Mairie pouvait avoir avec les Juréziens et les Juréziennes. 
Cependant, nous allons étudier la possibilité d'offrir un service de pré-demande de Carte d'identité pour simplifier cette démarche et aider les habitants de Juré, principalement ceux qui ne sont à l'aise avec les outils internet, à préparer leur déplacement dans les mairies équipées du dispositif mis en place par l'Etat.

Une nouvelle fois, l'Etat retire un service que les Communes rurales faisaient avec sérieux et compétence. Il reste encore près de trois mois pour faire vos demandes de "CNI" en Mairie. N'hésitez surtout pas à venir en Mairie pour de plus amples informations et voir si nous pouvons prendre en compte vos nouvelles demandes de Carte d'Identité.

dimanche 11 décembre 2016

Club de l'Amitié des bords de l'Aix

Le Club de l'Amitié des bords de l'Aix, réunissant les seniors des Communes de Juré et de Saint-Marcel-d'Urfé, a organisé son repas de Noël le jeudi 8 décembre 2016.
Voici quelques photos de cet agréable moment que le Maire et le Premier-adjoint de Juré ont souhaité partagé avec nos "anciens". Plus de trente personnes, dont beaucoup de Juréziens et Juréziennes, un bon repas et une après-midi animée, tout était réuni pour passer une très agréable après-midi.

Le Club de l'Amitié des bords de l'Aix a été créé à Juré il y a de nombreuses années. Les habitants de Saint-Marcel ont toujours participé à ce club et il y a un peu plus de deux ans, l'association Juré-Saint-Marcel a été officialisé. Réunions mensuelles, sorties et rencontres sont au programme toute l'année.







mercredi 7 décembre 2016

Ateliers enfants


Visite du Conseil Régional : une première !

Jean-Pierre Taite, Conseiller régional et Président de la Commission Aménagement du Territoire au Conseil Régional a entamé une série de visites dans les Communes de la Loire. Vendredi 2 décembre, il s’est rendu successivement à la rencontre de Huguette Burelier, Maire de Saint-Priest-la-Prugne et de Patrice Espinasse, Maire de Juré.
L’objectif de ces visites était de présenter aux élus la nouvelle politique d’aides mise en place par la Région Auvergne-Rhône-Alpes à destination des collectivités rurales.
Deux nouveaux programmes d’aides ont été approuvés par les élus : le Plan en faveur de la Ruralité (destiné aux communes de moins de 2 000 habitants) et le Contrat Ambition Région. Les élus de la nouvelle majorité au Conseil Régional ont souhaité simplifier les demandes de subvention ce qui est un soulagement pour les élus communaux puisqu’ils ne sont plus obligés de remplir des dossiers lourds et parfois trop complexes pour les petites communes rurales. Les demandes seront transmises à notre référante, Sophie Rotkopf, Conseillère régionale qui peut nous aider à présenter au mieux nos dossiers.

Il est intéressant de noter que le Conseil Départemental et le Conseil Régional ont décidé de mettre en oeuvre une même politique qui fait davantage confiance aux élus ruraux : ce n’est plus aux techniciens du Département ou de la Région de décider ce qui est bien pour les Communes mais aux Maires d’assumer les choix des Conseils municipaux.

Le plan Ruralité va permettre aux communes rurales ayant des projets entre 3.000 et 80.000€ d’obtenir le soutien de la Région jusqu’à hauteur de 40% du projet, mais bien entendu, dans la limite d’un budget voté (la Région, comme le Département et comme les Communes souffrant des baisses drastiques des dotations que l’Etat applique depuis 2014).


vendredi 2 décembre 2016

Rectificatif - Aménagement du Bourg

Sur les affichettes éditée fin novembre et sur les informations publiées sur le blog, une erreur s'était glissée sur la date de la réunion publique organisée pour les projets d'aménagement du bourg.

La réunion publique aura lieu le vendredi 16 décembre
de 19 h 30 à 21 h 00
(nous avions indiqué par erreur le 16 novembre).

lundi 28 novembre 2016

Aménagement du bourg

Depuis 2 ans, l’équipe municipale
travaille sur l’aménagement du bourg.

Une présentation des projets
est proposée

du vendredi 2 au vendredi 16 décembre 2016

en Mairie - Salle du Conseil
visible aux jours et heures d’ouverture de la Mairie
Un cahier de commentaires sera mis à disposition.




Une réunion publique est organisée

 vendredi 16 décembre de 19h30 à 21:00


L’équipe municipale répondra aux questions des habitants.

samedi 26 novembre 2016

Quel pain !

A l'occasion de la soirée Potée auvergnate proposée par la Boule Jurézienne samedi 26 novembre la Boulangerie Fournit a réalisé un superbe pain de plus de 2 mètres de long. Ce pain correspond à plus de 25 flutes !
Une raison de plus de venir à la soirée de la Boule Jurézienne.

Le pain vient de sortir de la Boulangerie Fournit
La bouteille donne une idée de la taille du pain


Compte-rendu du Conseil municipal du 23 novembre 2016

Ouverture de la séance à : 20:10

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR.
Absent excusé :Christophe COUAVOUX, Jean-Hugues DEMURE
Secrétaire de séance : William GEORGES
Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
Le Conseil approuve le compte-rendu à l'unanimité

Décisions modificatives (CCAS et Assainissement)
Il est nécessaire de prendre les décisions modificatives suivantes
CCAS : le Conseil municipal de Juré s'est prononcé pour supprimer le Centre Communal d'Action Sociale pour le remplacer par la Commission Communale d'Action Sociale. Ceci signifie que nous devons intégrer le budget de l'ex-CCAS dans le budget général de la Commune. Il est proposé au Conseil de prendre les décisions modificatives suivantes :



Budget Assainissement : - En 2015 l’étude de faisabilité de 828 € a été payée en « frais d’études ». Ce montant doit aujourd’hui changer d’imputation comptable et venir au 2158 puisque cette étude a été suivie de travaux, ce qui nous permettra de récupérer la TVA.
- Le devis d’inspection télévisuelle de 2.730 € (arrondi à 3000 €) : dans l’immédiat on prévoit les crédits en « frais d’études » et on changera l’imputation par une DM si l’étude est suivie de travaux l’année prochaine.

Pour rappel : En investissement, les travaux d’extension du réseau (sur le domaine public) à La Côte dont le total s’élèvera à environ 11.000€ ne font pas l’objet d’une DM puisque les crédits sont suffisants au compte 2158. D'autre part, il nous reste des crédits (28.415,64) pour les travaux sur les eaux claires parasites au compte 2315.Le Conseil approuve ces Décisions modificatives à l'unanimité

Intercommunalité : modification des statuts de la CCPU - Choix du nouvel EPCI
Il est présenté au Conseil l'avant-projet de modification des statuts de la CCPU, rendu nécessaire par l'application de la loi NOTRe. Une note de synthèse est remise aux Conseillers afin de pouvoir appréhender les conséquences de cette loi réorganisant les intercommunalités. Les représentants de la Commune devront se prononcer en Conseil communautaire, mais le Conseil municipal de Juré doit se prononcer au préalable sur la conservation ou le transfert de la compétence PLUI. Le Conseil municipal sera appelé à se prononcer sur les nouveaux statuts après approbation de ceux-ci par le Conseil communautaire.
Il est demandé ce jour au Conseil d'indiquer aux représentants de la Commune au Conseil communautaire l'acceptation ou les réserves sur les nouvelles compétences de la CCPU.

Après en avoir délibéré, le conseil refuse que la compétence PLUI soit excercée par la CCPU. Il considère que l'organisation actuelle de l'intercommunalité n'est pas assez stable pour confier, aujourd'hui cette compétence qui a trait à la gestion de notre urbanisme, d'autant plus que la Carte communale de Juré vient tout juste d'être mise en place.
Les représentants de la Commune sont chargés d'accepter les statuts envisagés, dans la mesure où aucune compétence non-obligatoire nouvelle, n'est à ce jour envisagé dans ces statuts modifiés.

Par ailleurs, lors du dernier Conseil municipal, les Conseillers se sont prononcés à l'unanimité sur une intégration de la Commune à Roannais Agglomération, si les conditions géographiques le permettaient. La délibération que nous avons prise n'est cependant pas complète pour être prise en compte par les services de l'Etat. Il convient donc de délibérer sur :
  • le retrait de la Commune de Juré de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé
  • la demande à Roannais Agglomération et à ses membres de bien vouloir accepter l'admission de la Commune de Juré (si les conditions géographique le permettent)
  • la demande au Préfet de la Loire d'accepter le retrait et l'adhésion précités au titre de la procédure dérogatoire
  • le fait que la décision du Préfet de la Loire ne peut être prise qu'après avoir obtenu l'avis de la CDCI.
  • L'autorisation donnée au Maire de notifier cette délibération au Président de Roannais Agglomération pour engager la procédure de retrait-adhésion.

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité :
  • demande le retrait de la Commune de Juré de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé (si les conditions géographiques le permettent)
  • demande à Roannais Agglomération et à ses membres de bien vouloir accepter l'admission de la Commune de Juré 
  • demande au Préfet de la Loire d'accepter le retrait et l'adhésion précités au titre de la procédure dérogatoire
  • indique que la décision du Préfet de la Loire ne peut être prise qu'après avoir obtenu l'avis de la CDCI.
  • Donne autorisation au Maire de notifier cette délibération au Président de Roannais Agglomération pour engager la procédure de retrait-adhésion.

Programme pluri-annuel de travaux
Au cours du dernier Conseil municipal, il a été présenté l'avant-projet des programmes de travaux d'investissements pour la période 2017-2020. Il convient aujourd'hui de décider sur l'opportunité d'appliquer ou non ce programme de travaux ou d'y apporter tout commentaire ou réserves. La mairie travaille actuellement avec les différents partenaires pour faire valider la faisabilité d'obtention de subventions.
  • Une rencontre avec Alain Laurendon, Vice-Président du Conseil départemental en charge des collectivités locales et de la voirie a eu lieu le 17 novembre au cours de laquelle nous avons présenté nos projets pour la fin de la mandature. Sous quelques jours, les techniciens du département seront contactés afin de mettre en place les demandes de subvention nous permettant de réaliser nos projets.
  • Participation à des groupes de travail le 18 novembre à Saint-Etienne (aides financières aux communes, téléphonie et Agenda 21 départemental).
  • Participation à une réunion organisée par les Conseillers départementaux du canton le 25 novembre.
  • Une rencontre avec le Conseil régional (Jean-Pierre Taite – Vice-Président du Conseil régional et Sophie Rotkopf Conseillère régionale en charge de notre secteur) est programmée le 2 décembre.
Le Conseil donne son accord sur l'ensemble des projets qui correspondent au travail engagé depuis deux ans. Le Conseil précise que ces travaux devront être financés en partie par les subventions à négocier auprès du Département, de la Région et de l'Etat et que le Conseil devra délibérer au fur et à mesure de la mise en oeuvre des projets.

Demandes de subventions
Le Sou des écoles du RPI Grézolles Souternon St Julien d'Oddes pour l'organisation d'une course pédestre au bord de l'Aix de Grézolles à Saint-Martin-la-Sauveté.

Le Conseil décide de ne pas donner de suite à cette demande

Eclairage public
Suite à notre proposition de suppression d'un certain nombre de points lumineux sur le Bourg, une réunion a été fixée mardi 22 novembre avec le SIEL pour étudier la faisabilité de notre proposition. Notre proposition pose des problèmes techniques et règlementaires :
  • la suppression de points lumineux ne peut s'envisager que sur les extrémités de réseaux.
  • des suppressions entre deux poteaux quand la ligne est souterraine nécessiteraient des travaux importants et coûteux qui n'entraineraient pas d'économies substantielles.
Il a été demandé au SIEL une proposition d'intervention sur la déconnexion temporaire des points lumineux susceptibles d'être supprimer afin de pouvoir juger si ces suppressions n'entraineraient pas trop d'inconvénients. Le coût de cette intervention s'élèverait à 1.320€ ht, soit 700€ de participation communale.
Un nouveau devis devra être adressé pour voir si les suppressions envisagées réduisent significativement le montant du devis.

Le Conseil accepte d'alléger les suppressions de points lumineux et de demander au SIEL une nouvelle étude de prix avec une quinzaine de points lumineux supprimés. En fonction de cette étude le Conseil validera ou non le projet de remplacement de notre système d'éclairage public.

Questions diverses et interventions
EAGB exposition : L'ensemble des Conseillers présents ont reçu le projet de tableaux qui serviront de présentation des projets envisagés dans l'Etude d'Aménagement de Bourg. Aucune correction n'ayant été demandée, le bon à tirer a été donné au Bureau d'études pour impression de ces matériels. Il est proposé également au Conseil de tenir une réunion de publique de concertation avec les habitants afin que toute personne puisse s'exprimer sur ce sujet et que nous puissions donner les réponses aux questions qui se posent. Cette réunion pourrait se tenir le vendredi 16 décembre de 19h30 à 21h00.
Installation de l'exposition le vendredi 2 décembre, visible jusqu'au vendredi 16 décembre, aux jours et heures d'ouverture de la mairie. Un cahier de commentaires sera mis à la disposition du public (commentaires anonymes ou non).
Le Conseil insiste sur la nécessité de communiquer largement sur cette présentation pour que tous les habitants puissent venir en prendre connaissance et y apporter leurs éventuels commentaires.

Syndicat d’initiative : Programme Nature et Patrimoine:
Le syndicat d'initiative du Pays d'Urfé envisage de renouveler l'édition du programme des animations nature et patrimoine en Pays d'Urfé. Lecture est faite du message du SI qui milite pour la ré-édition de cette plaquette et notamment sa demande d'information sur les animations que notre commune pourrait proposer.
Le seul participant de Juré à ce programme était le Moulin ; la Mairie le contactera afin de savoir s'il souhaite ou non s'inscrire à ce programme. Le Conseil rappelle que l'objectif premier du Syndicat d'initiative est le développement touristique et quelques doutes sont émis quant à l'impact réel de ce type de programme sur la fréquentation touristique et sur la lisibilité du document.

Saut à l’élastique : réponse de DDT service eau et environnement :
L'association Adrénaline élastique avait demandé la création d'un bassin pour pouvoir organiser des sauts à l'élastique avec « toucher d'eau ». Des contacts ont été pris avec la Police de l'eau, car la proximité du ruisseau nécessitait un conseil ou une autorisation de cette administration. Une réponse officielle vient de nous parvenir et lecture en est faite au Conseil. Il nous est recommandé de réaliser une étude géotechnique approfondie du site avant d'engager les travaux et de soumettre les résultats à la Police de l'eau.
Le Maire est chargé de contacter l'association pour lui indiquer les difficultés de la mise en place de ce projet. Le Conseil ne souhaite pas débuter ce type de projet qui nécessitera études et travaux fort couteux.

CCAS : actions de fin d’année
Arbre de Noël le 10 décembre à la salle des fêtes de Juré. Le thème retenu cette année encore est la kermesse avec jeux de nos parents (marelles, jeu de l'élastique, billes, osselets, hula-hoop, baby-foot, mikado, corde à sauter, la ronfle) et avec jeux en bois, orgue de barbarie, maquillage enfants goûter et Père Noël. Une dernière réunion avec le CCAS de Saint-Marcel est prévu le lundi 28 novembre pour finaliser la répartition des tâches.
Des sapins seront mis en place dans les rues avec décoration par l'atelier enfants des bénévoles de la bibliothèque ainsi que dans la salle des fêtes : l'ensemble est pris en charge par Marcellin Travard.
Illuminations : Sauzzede propose d'intervenir le 30/11 et 01/12. Il existe un problème sur l'une des décoration avec guirlande verte. L'artisan en a été informé.
Repas des anciens : organisé cette année à Saint-Marcel dans le restaurant tenu par des habitants des Combes. Le repas aura lieu le jeudi 15 décembre.
Colis de Noël : il convient d'organiser la distribution des colis. Il est suggéré que des binômes composés d'un membre de la CCAS et du Conseil municipal fasse les tournées.

Autres questions diverses
Cession terrains : Un accord a été passé entre les demandeurs et la Mairie concernant l'échange de terrains qui nous permettrait de devenir propriétaire du terrain de foot. Lors de la venue du géomètre, il a été constaté qu'une régularisation devait également être entreprise car la Commune s'était appropriée du terrain pour l'aggrandissement du CD86 au niveau de la Cure. Cette régularisation du domaine public de la Commune sera effectuée en même temps que l'échange de terrains afin que la situation redevienne normale.
Cession chemins ruraux : Les projets de cession de chemins ruraux prend du retard suite à des soucis d'ordre personnel rencontrés par l'un des demandeurs.
Diagnostic chemins ruraux : Un diagnostic a été commandé par la Communauté de communes pour connaître le plus précisemment possible l'état de la voirie et les travaux à envisager à court, moyen ou long terme. Ceci concerne la voirie à caractère intercommunal. Le bureau d'études a proposé d'étendre cette étude à la voirie rurale qui est de la responsabilité de la Commune. Le montant de cette prestation sera inférieure à 600€ mais nous permettra de connaître précisemment l'état de cette voirie et de pouvoir programmer les éventuels travaux. Il est important de noter qu'il est très probable que la Commune récupère la compétence voirie lors de la recomposition des EPCI.
Le Conseil approuve la commande de ce diagnostic
Assainissement La Mine : Lors d'une réunion avec la Mage, nous avons constaté que le secteur de la Mine avait été déclaré comme zone concernée par l'assainissement collectif. La commission Patrimoine va faire un état des lieux afin de contrôler que le système d'assainissement est bien conforme aux projets initiaux, bien que des difficultés aient été rencontrées en 2006/2008 par le bureau d'études chargés d'établir un diagnostic sur le réseau d'assainissement de Juré. Un retour sera fait en Conseil dans les prochains mois.
Sainte-Barbe de Saint-Just : Le Maire ne pourra pas se rendre à l'invitation des sapeurs-pompiers de Saint-Just le samedi 3 décembre. Quel Adjoint ou Conseiller pourrait représenter la Mairie
La Bombarde : Réunion du lundi 5 décembre à 15:00 à Mizérieux.
Local ancienne école : le locataire de l'appartement de l'ancienne école du bas nous a informé qu'il quitterait l'appartement le 31 janvier 2017. Il propose à la commune de laisser une cabine de douche non-installée (valeur 200€) moyennant le non-versement de deux loyers.
Le Conseil prend note du départ du locataire mais ne souhaite pas acquérir le matériel proposé.
Club de l'amitié des bords de l'Aix : le club demande à ce que nous installions les tables lors de réunions ou manifestations organisées dans la salle des fêtes de Juré.
Dans la mesure où le nombre de manifestations est limité (1 ou 2 par an) et compte tenu de l'âge des adhérents du Club de l'amitié, à titre exceptionnel, la Commune prendra en charge l'installation des tables. Le Club de l'amitié devra en faire la demande auprès de la Mairie au minimum quinze jours avant la manifestation.

La séance est levée à 22:40

jeudi 24 novembre 2016

Atelier enfants

Superbe atelier enfants mercredi 23 novembre. Au programme peinture à la main, à l'eau et au sèche-cheveux. Les résultats sont superbes et très colorés !Une nouvelle fois merci aux bénévoles de la bibliothèque qui ne ménagent pas leur peine pour organiser ces ateliers qui rassemblent de plus en plus de monde. Un merci particulier à Marie-Françoise qui a su donner le sens artistique à nos jeunes. Félicitations aux artistes pour ce travail génial. Bon courage enfin aux bénévoles pour le ménage après cet atelier !






mercredi 16 novembre 2016

Circulation routière de et vers Roanne

La mairie de Chérier nous informe que du lundi 21 novembre au vendredi 2 décembre 2016, la RD 83 dans la traversée du bourg de Moulins-Chérier sera interdite, jour et nuit, à la circulation pour cause de travaux.
La seule déviation possible pour ceux qui veulent rejoindre ou venir de Roanne sera de passer par Crémeaux.

mardi 15 novembre 2016

Primaire pour les élections présidentielles 2017

On nous demande d'informer les électeurs de Juré désireux de participer à la Primaire de la Droite et du Centre. Le scrutin aura lieu :

  • Premier tour : le dimanche 20 novembre 2016
  • Deuxième tour : le dimanche 27 novembre 2016
  • Bureau de vote (pour les deux tours) pour les électeurs de Juré : Mairie - Rue de Thiers - 42430 Saint-Just-en-Chevalet
  • Le bureau de vote sera ouvert de 08h00 à 19h00

Pour plus d'information, vous pouvez vous connecter en cliquant sur le lien suivant

SITE DE LA PRIMAIRE DE LA DROITE ET DU CENTRE

mardi 8 novembre 2016

Atelier Enfants à la bibliothèque

Nouvel atelier enfants organisé par les Bénévoles de la bibliothèque :

dimanche 30 octobre 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 26 octobre 2016


Ouverture de la séance à : 20:00

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR,
Absent excusé :Christophe COUAVOUX
Absent : Jean-Hugues DEMURE
Secrétaire de séance : William GEORGES

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

EAGB – Point sur les réunions
Lors du dernier Conseil il avait été présenté les projets d'amélioration du centre-bourg. Vendredi 21 octobre, un comité de pilotage réunissant les Conseillers présents, le bureau d'études et les techniciens du département, a étudié le projet. Quelques conseils ont été suggérés pour améliorer le dossier qui va être soumis à la commission technique du département pour validation. Les prochaines étapes sont :
  • présentation et concertation avec la population (exposition, rencontres),
  • validation du planning des travaux,
  • validation de l'étude par le Conseil Départemental,
  • demande de subventions auprès du Département, de la Région et de l'Etat. A ce sujet, des contacts sont en cours avec les diverses autorités pour pouvoir obtenir les soutiens nécessaires.
Le Conseil prend note de ces informations et précise que la présentation et la concertation du projet devra être faite au plus tard début décembre. Il convient de prévoir suffisamment de temps afin que le plus grand nombre d'habitants puisse voir les projets et les commenter.

Personnel : décision modificative et aménagement de postes au service technique
En 2015, face à la prolongation d'arrêts de travail et à l'arrêté de mise en disponibilité d'office d'un agent de la Commune, nous avions provisionné, dans le budget 2015, une somme de 6.700,00€ pour se préparer à l'éventuelle obligation qui nous sera faite de licencier cet agent. Suite au licenciement effectif de l'agent et du versement de l'indemnité légale de licenciement il convient de reprendre la provision constituée.

Dépenses de fonctionnement
Recettes de fonctionnement
6411
Personnel titulaire
6 700,00 €
7815
Reprise provisions charges
6 700,00 €
Ecriture à passer fin octobre 2016

Suite au départ en retraite d'un agent des services techniques et au licenciement d'un autre agent des mêmes services, il est proposé d'apporter les modifications au tableau des effectifs :
  • Poste n° 1 (Monsieur S.C.) - poste d'agent d'entretien au grade d'adjoint technique à temps non-complet de 15 heures hebdomadaire.Il est proposé de SUPPRIMER ce poste
  • Poste n° 2 (Monsieur M.G.) - poste d'agent d'entretien au grade d'adjoint technique à temps non-complet de 15 heures hebdomadaire. Il est proposé de de SUPPRIMER ce poste du tableau des effectifs.
  • Il est proposé de CREER un poste d'agent d'entretien au grade d'adjoint technique à temps non complet de 22 heures hebdo et de nommer sur ce poste, l'agent actuellement en CDD aux services techniques de la commune en qualité de stagiaire pour une durée minimum d'un an avant titularisation.
Il est demandé ce jour au Conseil de bien vouloir se prononcer sur le principe de modification de postes au sein du service technique dans les conditions détaillées ci dessus et d'autoriser Monsieur le Maire à consulter le Comité Technique Intercommunal du CDG42 pour avis préalable à toute décision.

Après en avoir délibéré, le Conseil :
  • Approuve la suppression de deux postes d'agent d'entretien à temps non-complet de 15 heures hebdomadaire et la création d'un poste d'agent d'entretien à temps non-complet de 22 heures hebdomadaire ;
  • Nommera l'agent des service techniques (Monsieur D.S.) à l'expiration de son CDD en cours, sur le poste créé ;
  • Autorise le Maire à effectuer toutes les démarches y afférentes auprès de tous les services compétents.

Document unique d'évaluation des risques
Lors du dernier Conseil municipal, il a été décidé de mettre en place le document unique d'évaluation des risques que tout employeur a obligation de détenir. La Mairie a établi le projet de Document Unique. Ce document est présenté au Conseil et il est demandé à chaque Conseiller d'en prendre connaissance et d'y apporter toutes modifications et commentaires nécessaires. A l'issue d'une période d'un mois destiné à valider le document, il sera mis en place et les agents de la Commune seront tenus d'en prendre connaissance.

Chaque Conseiller prendra connaissance du DUE et y apportera tous commentaires et modifications. A l'issue de ces examens, le document sera présenté aux agents de la Commune afin qu'ils en prennent connaissance et signalent, à leur tour régulièrement, tout risque qui ne seraient pas repris dans ce document.

SDCI suite à la CDCI
Lors de la dernière Commission Départementale de Coopération Intercommunale, cette dernière s'est prononcée à plus de 60% pour le projet du Préfet qui prévoyait la fusion de notre communauté de communes avec Roannais Agglomération. Cependant il était nécessaire que plus de 50% des communes représentant plus de 50% de la population se disent favorables également à ce projet. Les délibérations prises par les communes du nouveau périmètre n'ont pas répondues à ce critère. Bien que le Préfet avait la possibilité de « passer outre », il n'a pas souhaité le faire. Il a donc été décidé de laisser pendant une année, « les choses en l'état ». Cette décision est regrettable, peu propice à l'organisation d'une intercommunalité forte, peu courageuse de la part de l'Etat et surtout très politique. La Commune de Juré regrette cette décision intermédiaire qui va nous faire perdre plus d'une année.
Comme évoqué lors du dernier Conseil, plusieurs communes de la CCPU souhaitent se prononcer officiellement, par délibération, pour rejoindre Roannais Agglomération dans la mesure où il existerait une continuité territoriale.
Il est demandé au Conseil de se prononcer sur sa volonté de rejoindre Roannais Agglomération, si la continuité territoriale le permettait.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, exprime sa volonté de rejoindre, au plus tôt l'EPCI « Roannais Agglomération » dès que les conditions géographiques le permettront et après analyse des conditions d'intégration.


Voirie 2017
La compétence voirie est détenue par la Communauté de Communes du Pays d'Urfé. En prévision du programme 2017, le Bureau d'études chargé de conseiller les communes dans les travaux à réaliser a fait une inspection des chemins communaux pour déterminer les travaux les plus urgents.

Après visites sur place, la Commission voirie a étudié trois projets. Cependant, compte tenu du budget disponible à la Communauté de communes, il est proposé de retenir en priorité les travaux sur la VC8. Eventuellement, si les budgets disponibles par la commune le permettent, nous pourrions envisager de réaliser le projet n° 34 sur la VC4. En tout état de cause, il nous semble malheureusement impossible d'envisager en 2017 la réalisation de travaux sur la VC 115.

Le Conseil prend note de cette information et confirme que le choix définitif des travaux sera fait après l'analyse des possibilités budgétaires pour 2017.

Projet éclairage public
Lors du dernier Conseil, nous avions envisagé la modification de notre éclairage public pour le passer en LED. Le Conseil s'était prononcé favorablement sur ce projet, mais avait souhaité que la Commission Voirie étudie l'éventuelle suppression de quelques points lumineux, notre parc de lanterne étant peut-être trop important. Il convient aujourd'hui de fixer une date de visite de contrôle de notre éclairage public pour permettre au SIEL, au plus vite, de valider nos propositions de suppression de points lumineux.

La Commission voirie accompagnée d'autres Conseillers, se réunira le lundi 7 novembre à 18 heures pour faire un tour du bourg et proposer la suppression de certains points lumineux. A l'issue de cette réunion, un rendez-vous sera fixé avec le SIEL pour valider nos choix et fixer un planning pluri-annuel de travaux.

Remplacement chaudière de l'agence postale
Malgré les dernières réparations effectuées ces derniers mois, la chaudière de l'Agence postale/Bibliothèque est en train de « rendre l'âme ». Un devis a été demandé au plombier qui entretient régulièrement l'équipement. Deux devis ont été remis :
  • Chaudière basse température (chauffage + eau chaude sanitaire) 4.047,00 HT
  • Chaudière condensation 7.687,30 HT
Ces prix incluent la fourniture et la main d'oeuvre. Ce sont des prix maximum, car le plombier propose de récupérer certaines pièces (bruleur, vase d'expansion,...).

Face au coût très important, des devis complémentaires vont être demandés très rapidement pour pouvoir procéder au changement du système de chauffage.

Assainissement : contrôles et programme de résorption des eaux claires parasites
Notre réseau d'assainissement avait fait l'objet d'un audit en 2006-2008. Il était ressorti qu'il était nécessaire de procéder à des travaux pour résorber les eaux claires parasites (eaux pluviales entrant dans le système d'assainissement des eaux usées). Depuis 2010, la Commune indiquait à l'Agence de l'Eau que des travaux de résorption des eaux claires parasites étaient projetés, mais rien n'avait été fait, ce qui est regrettable.
Il est demandé au Conseil de bien vouloir se prononcer sur les projets suivants :
  • contrôle diagnostic par caméra de la zone Bourg qui devrait faire l'objet de travaux dans les années futures (suite à EAGB). Ces contrôles porteront sur les canalisations d'eaux usées (600 ml) et d'eaux pluviales (350 ml). Le coût de ce diagnostic a été devisé à 2.275,00€ HT qui inclura un curage des canalisations eaux usées sur une longueur de 600 ml (prix pour un encrassement inférieur à 25%)
  • mise en place d'une étude précise sur les travaux de résorption des eaux claires parasites avec proposition d'un programme pluri-annuel de travaux et d'interventions. Il est précisé que ces travaux, s'ils sont en concordance avec les diagnostics réalisés lors de l'étude lancée en 2006/2008, pourraient bénéficier, d'une subvention de 60% accordée par l'Agence de l'eau et d'une éventuelle subvention du Conseil départemental (principalement pour les eaux usées).

Il est rappelé que lors du test à la fumée réalisé en 2008, il était apparu que la plupart des maisons du bourg n'étaient pas reliées au réseaux d'eaux pluviales et que les eaux des toits étaient rejetées dans le réseau d'assainissement. Il sera nécessaire de faire suivre cette information auprès des habitants afin que tous prennent conscience de la nécessité de réaliser plus ou moins rapidement les travaux nécessaires pour que les eaux pluviales ne soient plus rejetées dans le réseau eaux usées de la commune.

Il est présenté aux Conseillers un extrait de la carte des travaux nécessaires que l'on peut résumer comme suit :

Zone
Travaux à envisager
Lotissement La Thuilière
(Croix St Just)
Fossé à reprendre pour les eaux pluviales et réseau EU à reprendre
RD1 – Vers garage
Un réseau pluvial à créer et réseau EU à reprendre
Lotissement les Aussades
2 X 2 drains à éliminer
Route de Peré
2 regards à reprendre
Bascule
2 réseaux EP vont dans le réseaux EU
RD86
2 regards à reprendre
Fontaine
Le trop-plein se déverse dans le réseau EU
Diverses zones
9 grilles EP connectées au réseau EU

Compte tenu de l'importance des coûts de ce projet, il est demandé à ce qu'un phasage des travaux soit mis en place. Le Conseil se prononcera alors sur la faisabilité de cette opération.

Questions diverses et interventions

Adrénaline Elastique : L’association nous a exprimé le souhait de réaliser un bassin sous le viaduc afin de pouvoir proposer des sauts avec « touchée d'eau ». La Police de l'eau a été contactée et est venue sur le terrain. Comme notre projet est inférieur à 1.000 m2, nous n'avons pas à établir une demande au titre de la loi sur l'eau. Cependant, nous devons nous assurer si cette zone n'est pas en zone humide (à ce jour, cette zone n'est pas répertoriée en zone humide). Un éventuel passage de l'ONEMA pourrait être programmé afin d'étudier ce cas. Si des travaux devaient être engagés, il serait préférable de faire une déclaration de travaux au titre des excavations pour connaître la position de l'état sur ce projet.
La Mairie contacte l'association pour échanger sur ce sujet.

Charte « ma commune sans migrants » : Un courrier émanant d'une Conseillère Régionale du Groupe FN nous propose d'adopter la charte «ma commune sans migrants». Quelle suite devons-nous donner à cette demande ?
Le Conseil refuse de donner suite à cette demande

Couverture téléphonique cellulaire : un point est fait sur le document transmis à tous les Conseillers suite à d'éventuelles interventions que pourraient faire le Conseil départemental auprès des opérateurs de téléphonie mobile. Ce document reprend tous les hameaux de Juré et classifie la réception des portables (bonne, moyenne, mauvaise, inexistante). Ce document sera transmis au Conseil départemental dès qu'il sera complété.
Le Conseil analyse les données recueillies qui démontre une grande faiblesse des réseaux cellulaires et transmet au Conseil départemental cette information.

Intercommunalité : Lors du dernier bureau, il a été évoqué
  • Les suites de la décision du Préfet prise lors de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (point évoqué plus tôt)
  • la signature par le PETR Roannais, Pays de Rhône-Alpes d'un contrat de ruralité qui permettrait d'obtenir des aides pour la réalisation de certains projets d'investissement. Nous allons candidater pour les travaux de l'Ad'Ap.
  • L'ADMR de Saint-Just a fait une présentation de ses missions et les associations de Saint-Just sont à la recherche de bénévoles pour encadrer le personnel. Un message a été publié sur le blog de la Commune, mais il serait intéressant que les Conseillers relaient cette information autour d'eux pour que certaines personnes à la recherche d'une activité bénévole puisse prendre contact et voir avec le bureau des associations, ce qu'elles pourraient faire.
  • L'Association Passerelle 109 informe les communes que leurs activités cesseront le 30 novembre 2016.

Etude diagnostic du viaduc de Juré : Nous avons reçu le rapport sur le diagnostic des parements du viaduc que nous avons confié à la société IOA. Ce rapport va être étudié par la commission bâtiments et une communication sera faite lors d'un prochain Conseil municipal. Nous attendons cependant encore les estimatifs de travaux.

Travaux et investissements futurs : un tableau reprenant les programmes d'investissements est présenté au Conseil. Il reprend tous les travaux envisageables et/ou nécessaires prévus à ce jour. Deux hypothèses sont proposées : un tableau avec les montants prévisionnels de tous les travaux et un tableau incluant une réduction des travaux Ad'Ap (travaux non-réalisés dans ce programme, car réalisés dans l'aménagement du bourg) et certains travaux d'assainissement si la compétence assainissement est transférée à une nouvelle EPCI. Ce document sera commenté lors du prochain Conseil municipal.


La séance est levée à 22:40