Ouverture mairie

La mairie sera fermée le mercredi 30 décembre 2015 en raison des congés de la secrétaire de mairie.
En revanche, elle sera ouverte le jeudi 31 de 8 h à 12 h pour les dernières inscriptions sur les listes électorales de cette année.

Elections régionales - 2èmée tour

Voici les résultats du scrutin - 2ème Tour des élections régionales 2015

JURE – REGIONALES 2ème TOUR
INSCRITS	222
VOTANTS	132
BULLETINS NULS	3
BULLETINS BLANCS
EXPRIMES	129
FRONT NATIONAL	BOUDOT CHRISTOPHE	45	34,88%
WAUQUIEZ 2015	WAUQUIEZ LAURENT	62	48,06%
NOUS C'EST LA REGION	QUEYRANNE JEAN-JACK	22	17,05%
	Totaux	129	100,00%

Noël 2015 du CCAS

Cette année, c'est le CCAS de Juré qui organisait la fête de Noël des enfants de Juré et Saint-Marcel-d'Urfé. Nous avons choisi de renouveler un peu la fête et de faire participer les enfants en leur proposant plein de jeux en bois tels et un atelier de création manuelle.
Pour animer l'après-midi, un orgue de Barbarie accueillait les enfants et leur famille à l'entrée de la salle des fêtes. Puis les enfants avaient le choix entre plus de 10 jeux en bois, un atelier pour créer ses décorations de Noël à base de produits recyclés (bouteilles d'eau, bouchons, papier, etc.), barbe à papa et Pop corn. Les enfants ont tous bien profité de ces jeux en attendant l'arrivée du Père Noël qui, comme toutes les années, a connu un grand succès.
Beaux moments en photos :

Club de l'Amitié des Bords de l'Aix

Le Club de l'Amitié des Bords de l'Aix a organisé son repas de fin d'année dans la Salle des Fêtes de Saint-Marcel-d'Urfé le jeudi 10 décembre.
Plus d'une trentaine de personnes se sont retrouvées pour partager ce moment de plaisir et de joie autour d'un très bon repas.
Quelques photos pour se souvenir de cet excellent moment :

Compte-rendu du Conseil municipal du 09 décembre 2015

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES,

Absents excusés : Olivier DUFOUR qui donne pouvoir à Franck BLANC - Jean-Hugues DEMURE, Christophe COUAVOUX

Secrétaire de séance : William GEORGES

Approbation du compte rendu de la réunion précédente

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

Projet Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

En date du 16 octobre, nous avons reçu le projet de SDCI de la Loire établi par la Préfecture. Selon le Préfet, ce projet était une base de travail et il a déclaré qu'il n'était pas opposé à des améliorations. Dans ce document la CCPU est intégrée dans la Communauté d'agglomération Roannais Agglomération. Cette hypothèse, lors de différents Conseils municipaux, ne semblait pas nous convenir car Juré ne souhaitait pas entrer dans une agglomération préférant une Communauté de communes à caractère rural. Notre position a été partagée par une majorité de Communes de la CCPU.

Les Communautés de communes (CCPU, COBy, COPLER et CCVAI) ont donc décidé d'élaborer un projet alternatif à celui du Préfet de la Loire. Ce projet a été présenté aux quatre bureaux des Communautés de Communes réunis ensemble à Amions le 30 novembre 2015 et a été apprécié. Le projet, actuellement appelé Loire et Monts Communauté a été remis aux Conseillers en début de séance et a pu être consulté grâce à un envoi par mail. Il est précisé que le Préfet a été informé de ce travail alternatif et recevra dans la première quinzaine de janvier 2016 les Présidents des Communautés de communes qui y ont participé.

Ce jour, il est proposé au Conseil de prendre position et de délibérer sur le projet du Préfet (sans délibération, le projet initial du Préfet de la Loire serait réputé comme approuvé par la Commune) et s'il le souhaite de prendre position sur le projet alternatif Loire et Monts Communauté.

Après en avoir délibéré le Conseil se prononce :

par 5 voix et une abstention contre le projet de SDCI présenté par le Préfet de la Loire et

par 5 voix et une abstention pour le projet Loire et Monts Communauté.

Loi NOTRe et CCAS de Juré

La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), supprime dans son article 79 l'obligation pour les communes de moins de 1 500 habitants de disposer d'un centre communal d’action sociale (CCAS). Notre budget CCAS entre dans le champ d'application de cette loi et peut donc être supprimé. Il a dépensé moins de 2000€ durant l'année 2014. L'activité de notre CCAS en matière d'action sociale ne justifie pas le maintien d'un budget annexe. En l’absence de CCAS, les compétences sociales correspondantes sont directement exercées par la commune, dans son propre budget, et exécutées financièrement par le comptable directement dans la comptabilité communale.

Les communes de moins de 1 500 habitants ayant décidé de dissoudre leur CCAS seront dispensées de confectionner matériellement un budget distinct et un compte administratif pour la gestion de l'action sociale. Les opérations économisées sont la préparation du budget, le vote du budget et la clôture de l’exercice (préparation du compte administratif). Il est proposé qu'une Commission municipale (action sociale) soit créée et les membres actuels du CCAS seront intégrés dans cette commission (sauf désaccord de leur part). La Trésorerie nous conseille et nous incite à dissoudre le CCAS de Juré. Il conviendrait de délibérer avant la fin de l'année si nous souhaitons dissoudre ce budget annexe.

Considérant que :

la suppression du CCAS va dans le sens d'une simplification des tâches administratives,

compte-tenu des sommes gérées par le CCAS depuis de nombreuses années

qu'une volonté déclarée de la municipalité de ne pas changer les objectifs, les tâches et les actions sociales communales,

le Conseil, à l'unanimité vote pour la suppression du CCAS qui sera remplacé par une commission municipale composée des mêmes membres.

Dénomination et numérotation des rues de la Commune

Le SIEL (pour le THD), La Poste et le Fichier central des adresses incitent fortement les communes à faire un travail d'adressage de toutes les voies sur leur territoire. En effet, cet adressage simplifierait grandement les livraisons, les contacts aux domiciles, etc.

En dehors d'un travail important sur le terrain, ce projet aurait un coût significatif (plaque de rues coûtant de 50 à 100€, numéro de rue de 10 à 12€). Il est à noter qu'un travail de terrain sur l'ensemble des voies de la commune a déjà été mené pour la préparation du recensement 2016 ce qui réduirait la charge de travail pour cet éventuel projet.

A l'unanimité le Conseil ne donne pas suite à ce projet.

Recensement des travaux pour 2016

Lors de la discussion entre tous les membres présents il s'avère que les projets de réhabilitation des biens communaux destinés à la location sont actuellement tous occupés, ceci empêche la réalisation des travaux que nous avions prévus. De plus, le Conseil ayant décidé de lancer une étude d'aménagement du bourg qui nous permettra d'avoir des subventions, nous sommes contraints d'attendre les propositions de cette étude avant de faire un choix sur des travaux de plus grande envergure sur les bâtiments communaux.

Il est évoqué les travaux suivants à faire en 2016 :

• Le mur du terrain de boules doit être repris,
• Travaux sur plusieurs grilles d'évacuation d'eau pluviale dans le bourg,
• Améliorations de l'entrée de bourg avant le pont par un projet de plantation de buis dessinant le nom de JURE, amélioration de la Croix et du bâtiment de la bascule.
• Réfection d'un mur à l'arrière du bâtiment de la Cure
• Relance de l'étude de faisabilité sur la mise en eau du lavoir
• Consultation d'un bureau d'études pour des travaux portant sur les parements du viaduc.

Les consultations des entreprises vont débuter prochainement et dans la mesure du possible nous essaierons de réaliser les travaux par l'équipe technique de la Mairie.

Questions diverses et interventions

• Concordia

Nous avons évoqué lors du dernier Conseil la proposition de collaboration avec l'Association Concordia qui propose des Chantiers d'été par des bénévoles. Nous nous sommes renseignés, notamment auprès du Maire de Saint Cyr de Favières qui a fait réalisé des travaux pour le lavoir de la Commune par cette association. Il a été satisfait des interventions réparties sur 2 années. Il est à noter que pour la réalisation de ce travail la Commune a dû signer une convention avec Concordia et a dû verser une cotisation annuelle de 6 000€/an sur 2 ans.

Le Conseil ne donne pas suite à cette proposition de collaboration.

• Tronçonneuse et Taille haie

Afin de pouvoir réalisé les travaux communaux, il est nécessaire d'acquérir une tronçonneuse et un taille-haie de qualité professionnelle. Le coût de ces matériels s'élèveraient à 1 065€ HT proposé par la SARL Dulac (Prévoir +340€ pour une perche télescopique). Les Conseillers ont été invités à faire part de propositions alternatives.

Un adjoint ira chez un spécialiste avec un cantonnier pour choisir le matériel le plus adapté.

• CCPU et MSP

La Maison de Santé Pluridisciplinaire devrait ouvrir en janvier 2016. D'importants désaccords sont apparus sur le prix des locations. Il avait été indiqué dès le départ que le prix serait fonction du coût réel des travaux de ce bâtiment (opération « blanche » incluant l'emprunt et les intérêts) et il avait été indiqué une fourchette de prix des loyers entre 4,50€ et 6,00€. Une fois les travaux terminés, il s'est avéré que le prix d'équilibre serait de 6,45€. Les professionnels de santé ont refusé cette hypothèse et la commission ad'hoc a proposé un prix de 5,80€. Une nouvelle fois, certains professionnels de santé ont refusé la proposition et font maintenant bloc en précisant que tous les professionnels iraient ou aucun ne s'installerait dans le bâtiment ; en accompagnement de ce courrier ils ont proposé des tarifs de location sévèrement revus à la baisse qui sont pour eux non-négociables, ce qui donnerait :

Si on tient compte des cabinets des médecin, podologue, 2 infirmières et kiné, nous aurions, en recettes sur 12 mois :

Si recettes d'équilibre (base 6,45€/m2)	35 392,48 €
Si recettes contre-proposition (base 5,80€/m2)	28 828,85 €
Si proposition des Professionnels de santé	24 600,00 €

La CCPU, dans sa contre-proposition prend à sa charge 6 563,63€ soit 18,55% des recettes.Si l'on prend en compte les propositions des professionnels de santé, la CCPU aura à sa charge :

4 228,85€ (vs contre-proposition soit -14,67%) ou 10 792,48€ (par rapport au prix d'équilibre, soit -30,49%). Les professionnels de santé, dans leurs divers échanges de mails, font part de leurs implications dans les projets de santé de notre secteur, mais cela doit-il être au détriment des finances de la Communauté de communes ?

Le Conseil est appelé à donner son avis sur la position que devront avoir les représentants de Juré lors du prochain Conseil communautaire.

Le Conseil municipal s'élève très fermement contre le chantage de certains professionnels de santé de Saint-Just-en-Chevalet. Il considère inadmissible de tenter de faire payer à la communauté une partie des loyers professionnels. En effet les tarifs proposés par la CCPU sont très concurrentiels par rapport aux maisons de santé avoisinantes puisque qu'il sont inférieurs d'environ 40%. Le Conseil demande aux représentants de Juré à la Communauté de Commune de signaler que Juré souhaite que le tarif d'équilibre soit appliqué et qu'ils votent contre le tarif proposé par les professionnels de santé.

• Retraite Cantonnier

Serge COHAS souhaite faire valoir ses droits à la retraite à compter du 01/01/2016. Pour le remplacer, nous avions évoqué la possibilité d'embaucher un remplaçant sous contrat aidé (22 h/semaine, durée 6 mois, renouvelable une fois).

Le Conseil prend acte de cette information, souhaite remercier Monsieur COHAS pour l'excellent travail qu'il a effectué, notamment depuis deux ans et lui souhaite une excellente retraite.

Le maire est chargé de procéder aux démarches pour envisager l'embauche d'un employé de mairie en contrat CUI/CAE.

• Sainte Barbe de Crémeaux

Dimanche 17 janvier 2016.

Le maire souhaite participer à cette manifestation avec un des conseillers

• DETR 2016

Le Préfet vient d'adresser un dossier de présentation de la Dotation d'équipement des territoires ruraux 2016. La liste des collectivités éligibles sera prochainement publiée par le ministère de l'intérieur. Quel conseiller pourrait analyser le dossier pour que nous puissions éventuellement faire une demande pour un projet (mise en sécurité des EPR, animations culturelles pour activités touristiques).

Le maire prend en charge ce dossier et va déterminer les actions susceptibles de bénéficier de la DETR 2016 si Juré est éligible.

• THD42

Réunion avec le SIEL le 30 novembre. Un retard de quelques mois est constaté (dû aux négociations plus délicates que prévues avec les propriétaires des réseaux que doit utiliser la fibre - Orange et ERDF -). Les travaux du point de mutualisation de Crémeaux vont débuter début 2016 et l'ensemble des travaux sur notre secteur auront lieu en 2016 sur 8 mois environ. Il est prévu un début de commercialisation des branchements à partir de début 2017.

• Cloches de l'église

Offre reçue de la société Heur'Tech. Un peu moins cher que Bodet, actuel prestataire, mais ajoute le contrôle (obligatoire) du paratonnerre. La mairie contrôle si le contrat de maintenance (introuvable dans les archives de la mairie) peut être rompue et passera alors un contrat avec cette société basée dans l'Allier et St-Etienne.

• Juré Info 2016

Proposition de sommaire

Elections régionales - 1er tour

Voici les résultats du 1er tour du scrutin des régionales - 1er tour à Juré

JURE – REGIONALES 1ER TOUR
INSCRITS	222
VOTANTS	118
BULLETINS NULS	2
BULLETINS BLANCS	9
EXPRIMES	107
UPR	FEDELE ALAIN	1	0,93%
100% CITOYEN	LAFOND ERIC	3	2,80%
FRONT NATIONAL	BOUDOT CHRISTOPHE	40	37,38%
L'HUMAIN D'ABORD	CUCKIERMAN CECILE	3	2,80%
LUTTE OUVRIERE	GOMEZ CHANTAL	1	0,93%
WAUQUIEZ 2015	WAUQUIEZ LAURENT	41	38,32%
RASSEMBLEMENT CITOYEN	KOHLHAAS JEAN-CHARLES	1	0,93%
DEBOUT LA FRANCE	RAMBAUD GERBERT	5	4,67%
NOUS C'EST LA REGION	QUEYRANNE JEAN-JACK	12	11,21%
		107	100,00%

Kermesse de Noël

Décoration du village

Elections régionales

Les élections régionales vont avoir lieu les dimanches 6 et 13 décembre 2015. Le bureau de vote de Juré, à la Mairie, sera ouvert de 8h00 à 18h00.
Les plis électoraux, contenant les "promesses" des listes de candidats, sont en cours de distribution.
Les listes de candidats sont départementalisés. En effet, même si les compétences se géreront au niveau régional, les candidats que nous choisirons à Juré, sont des candidats ligériens.
Il est important de savoir que la Région a de plus en plus de compétences (développement économique, lycées, emplois, formations, apprentissages, transports, santé, etc.). Même si parfois on ressent un éloignement entre les responsables régionaux et nos préoccupations quotidiennes et avant de voter, renseignons-nous bien sur les programmes ; privilégions les candidats qui s'engagent à défendre très concrètement nos intérêts de petites communes rurales, loin des discours philosophiques ou politiques.

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 novembre 2015

Ouverture de la séance à : 20:10

Présents : Patrice ESPINASSE, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Christophe COUAVOUX

Absent excusé : Marcellin TRAVARD, qui a remis pouvoir à Patrice ESPINASSE

Absent : Jean-Hugues DEMURE

Secrétaire de séance : William GEORGES

Personnes extérieures : Julie ECCART (SI du Pays d'Urfé) et Lucie MARECHAL (Comité des fêtes) pour le premier point du Conseil.

Approbation du compte rendu de la réunion précédente

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

Osez Juré 2016

Nous accueillons aujourd'hui l'animatrice du Syndicat d'Initiative du Pays d'Urfé afin de faire un point sur la manifestation Osez Juré 2016. Nous allons faire état de nos idées et allons établir un planning de préparation pour que la fête Osez Juré 2016 soit vraiment réussi. Il est important que les associations de Juré se joignent au projet.

Après les échanges il est décidé d'organiser cette manifestation autour du viaduc et de la voie du Tacot. Plusieurs idées sont retenues et doivent être travaillées et confirmées. Julie Eccart va établir un relevé des animations prévues, en précisant les responsabilité de chaque co-organisateurs. Il est prévu que le programme soit « bouclé » avant mi-février.

EAGB Compte-rendu des réunions de préparation

Le mardi 17 nous nous sommes réunis en réunion pour évoquer l'EAGB. Nous avons répondu aux questions que nous a posé le Bureau d'étude. Nous avons également imaginé quelques scenarii éventuels. Il est rappelé que nous avons décidé d'entrer dans une démarche EAGB pour deux raisons :

• Nous avions estimé ne pas être prêt à prendre des décisions pour des aménagements du bourg dans le cadre d'un COCS (contrat avec le Département moins lourd, mais qui nous imposait de faire des choix sur lesquels nous ne pourrions pas revenir et qui ne pouvaient pas bénéficier d'une démarche de concertation avec la population).
• L'EAGB nous permettra de mettre en place un COCA qui nous autorisera à obtenir des subventions conséquentes du Département pour les projets retenus. Dans le cadre de l'EAGB, nous pourrons mettre en place une concertation avec la population.

Le Conseil rappelle que la commission EAGB a transmis les réponses aux questions que se posait le Bureau d'études. La réunion du jeudi 26 novembre doit mettre fin à la phase diagnostic et les propositions de scénario nous seront remises dans le courant du premier trimestre 2016.

Le Conseil tient à préciser que nous avons prévu une consultation et concertation avec les habitants car il est souhaité que cette étude puisse correspondre aux attentes de la population et puisse servir de base de travail aux futurs responsables de la vie communale.

Demande de location sur le terrain de la Mine

Un entrepreneur sollicite le Conseil municipal pour obtenir un bail sur la ZA de la Mine. Il souhaite créer une activité de petite charpente, palettes et divers travaux du bois (rabotage,...). Le Conseil doit se prononcer sur son souhait de signer un tel bail.

A l'heure actuelle et dans l'attente de l'adoption de la Carte communale, il n'est pas envisageable de laisser à bail tout ou partie du terrain disponible sur la ZA de la Mine.

Commission Espaces verts

Monsieur Cédric Couavoux a fait part au Maire de son désir de se retirer de la Commission Espaces verts. Il précise qu'il pourra, dans la mesure de ses possibilités, continuer à participer aux divers travaux de fleurissement, mais qu'il ne souhaite pas participer à la Commission communale en tant que membre extérieur. Le Conseil doit prendre en considération cette demande.

Le Conseil prend note de cette décision et regrette qu'une certaine incompréhension en soit, sans doute, la cause et tient à remercier l'ensemble des bénévoles qui prennent en charge le fleurissement très apprécié de la commune. La Commission souhaite se réunir avec les bénévoles très bientôt pour faire un point précis sur les attentes de chacun.

Détermination du loyer de l'ancien gîte

Le Conseil a décidé de suspendre la location du gîte de Peré et de mettre en location à l'année le bâtiment. Il convient aujourd'hui de délibérer sur le prix du loyer que nous avons envisagé de fixer à 350€/mois, étant entendu que l'isolation des ouvertures n'étaient pas encore suffisamment satisfaisante pour demander un loyer plus élevé.

Après en avoir délibéré, le Conseil fixe le prix de la location à 350€/mois et demande à ce que le bail signé soit d'une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction.

Projet de Schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

Le Conseil a approuvé la participation active du Maire aux réunions de travail organisés pour préparer un contre-projet au Schéma Départemental de Coopération Intercommunal proposé par le Préfet. Ce dernier a envisagé l'intégration de la CCPU à Roannais Agglomération. Le Conseil ne s'était pas prononcé favorablement à cette intégration, pensant que la voix de Juré serait bien faible dans une Communauté d'Agglomération de plus de 125 0000 habitants regroupant 81 communes. La CCPU a également, à la majorité, rejeté ce projet bien qu'au moins deux communes y soient favorables.

Les Communautés de Communes devant intégrer Roannais Agglomération à savoir la CCPU, la CCVAI, la Copler et Balbigny (cette dernière devant aller à Feurs), ont décidé de tenter de mettre en place un projet. Celui-ci sera présenté officiellement lundi 30 novembre à l'ensemble des Bureaux des communautés de communes concernées et sera soumis pour avis aux Conseils municipaux avant le 10 décembre afin de pouvoir décider dans quelle communauté nous préférerions être intégrés. Un avant-projet a été remis aux conseillers présents et le projet définitif sera adressé à tous les conseillers afin qu'ils se prononcent lors d'un conseil qui sera organisé le mercredi 9 décembre.

Quelques éléments :

• Notre intégration à Roannais Agglomération n'a pas fait l'objet d'un projet précis. Notre commune devra s'intégrer dans l'organisation existante. Le projet appelé actuellement Loire et Monts Communauté a en revanche été construit en collaboration avec des représentants de toutes les EPCI concernées.
• Au cours des réunions de travail, nous nous sommes aperçus que nous avions tous les mêmes soucis et problèmes à gérer (légèrement différents pour Balbigny qui comporte le plus grand nombre d'habitants, mais qui restent tout à fait adaptés à notre taille).
• Ce projet de communauté comporte 54 communes, 35 565 habitants : elle est donc d'une taille tout à fait acceptable par l'Etat qui veut des EPCI supérieure à 15 000 habitants. Le siège serait à Balbigny, les Conseils communautaires se tenant au centre, à Amions. Cette taille permettrait à Juré de ne pas se sentir perdu.
• Il y aurait 74 Conseillers communautaires, soit 1 Conseiller pour 468 habitants (Roannais Agglo aurait 1 conseiller pour 1 000 habitants). La plus grande commune aurait 6 Conseillers, 5 communes en auraient 3 et 5 communes 2 conseillers, le reste des communes 1 seul. Cette répartition ne provoquerait pas de risque d'une main-mise trop évidente d'une ville-centre (si intégration à Roannais Agglomération, toutes les communes de CCPU, CCVAI et COPLER n'auraient qu'un seul conseiller communautaire chacune).
• L'addition des compétences semble tout à fait acceptable et gérable même si certaines auraient à être gérées différemment (OM par exemple) et nous aurons deux ans pour décider si certaines compétences optionnelles seront à conserver ou à rendre aux Communes. Il est à noter que nombre de compétences seront obligatoirement transférées, par la loi, à la nouvelle EPCI (Gemapi en 2018, Eau et assainissement en 2020).

Une réunion du Conseil municipal se tiendra le mercredi 9 décembre afin qu'une délibération soit prise donnant l'avis de Juré

qui sera transmise au Préfet.

Questions diverses et interventions

• Contrôle sécurité (aire de jeux et cages de foot)

RAS pour les cages de foot, 1 maillon usé à la balançoire, une mention manque sur les plaques constructeurs. Les cantonniers vont intervenir sur la balançoire et une demande de nouvelle plaque va être faite auprès du fournisseur des jeux.

• Monuments aux morts

Une remarque a été émise par une habitante de Juré. Il y aurait un nom manquant sur la liste des « Morts pour la France ».

Le Conseil prend note de cette information mais ne donnera pas de suite dans l'immédiat

• Don Dejob

Lors du décès de Madame Dejob, le Maire a souhaité marquer notre adieu à notre doyenne d'âge par la mise à disposition de la famille de la Salle des Fêtes et la pose d'une gerbe sur sa tombe. En remerciement, la famille Dejob a fait un don au CCAS de la Juré.

• Proposition agent recenseur

Le maire, avant de prendre son arrêté, souhaite entendre le Conseil sur le choix de l'agent recenseur qui va être recruté début 2016 pour effectuer le recensement. Nous avons, par l'intermédiaire du blog et par voie d'affichage en mairie fait un appel à candidature. A ce jour nous avons le choix entre deux candidats.

Après en avoir délibéré, le Conseil

• demande à ce que nous privilégions la candidature d'une personne qui a besoin de revenus complémentaires
• Fixe la rémunération forfaitaire à 450€ brute + une prime de 100€ brute si au moins 35% des réponses se sont faites par internet (selon le souhait del'INSEE).

• Sainte Barbe de Saint-Just-en Chevalet

Invitation des Sapeurs-pompiers de St-Just à la Sainte-Barbe le samedi 5 décembre. Quels conseillers sont disponibles pour y aller ?

Marcellin Travard représentera la Commune de Juré à cette manifestation

• Information de la Trésorerie

La Trésorerie nous informe qu' un débiteur de la commune fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire. Pour mémoire ce Monsieur reste redevable de 3362,40€ dû durant les années 2012 et 2013 (3300€ de loyers impayés et 62,40 de redevances assainissement non réglées). Nous devons attendre le jugement avant de savoir si nous pourrons espérer recouvrer tout ou partie de nos créances.

Pour information, les créances non payées en 2014 et 2015 se sont réduites et n'ont plus rien à voir avec les créances impayées des années antérieures. Le non-paiement de redevances d'assainissement restent cependant inadmissibles, car elles pourraient entraîner l'obligation d'augmenter le prix de l'assainissement. Le Conseil souhaite rappeler aux personnes ayant des soucis financiers ponctuels qu'elles peuvent entrer en contact avec la Trésorerie de Saint-Germain ou avec l'assistante sociale du secteur qui pourraient les aider pour éviter d'accumuler trop de dettes.

• Les chantiers de jeunes bénévoles

Nous avons reçu une proposition de partenariat avec l'association Concordia pour mettre en place un projet d'actions sur notre territoire (chantier international de bénévoles ou Service volontaire européen ou Service civique). Le conseil est appelé à se prononcer sur l'éventuel intérêt pour ce type de partenariat.

Un adjoint analyse le dossier et des contacts vont être pris avec l'association afin de déterminer les avantages et les contraintes de ce partenariat. Un rapport sera fait lors d'un prochain Conseil.

• Cloches/parafoudre

Nous avons un contrat d'entretien avec la société Bodin. Nous avons reçu une proposition de la société Heurtech (Allier et Saint-Etienne) pour faire un état des lieux de nos cloches d'églises et de notre système de parafoudre. Le Conseil doit indiquer s'il est intéressant de faire faire cet état des lieux.

Le Conseil demande à ce que la mairie prenne contact avec cette entreprise afin de faire faire un devis comparatif.

• Adrénaline élastique

Visite du viaduc par les membres de l'association Adrenaline Elastique qui sont grandement intéressés par le site pour organiser au moins deux fois par an une cession de saut à l'élastique. Ils vont faire parvenir un dossier complet. Nous devrons prendre contact avec le propriétaire du terrain situé sous le viaduc pour connaître son avis.

Le Conseil est intéressé par ce projet, notamment pour la manifestation Osez Juré 2016.

• Vœu Mairie de Lorette

La Mairie de Lorette nous propose d'approuver, si nous le décidons, un vœu pour une demande de clarification de la Loi pour l'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace et les lieux publics.

Le Conseil ne donne pas suite à cette proposition

• Visite du Député.

Monsieur Yves Nicolin viendra à Juré le jeudi 26 novembre pour rencontrer le Maire, le Conseil Municipal et faire le point sur les projets de la Commune. Il a été suggéré de faire une visite d'un logement communal dégradé et de rendre visite à l'Atelier Car Postal. Il faudrait profiter de cette occasion pour soumettre les questions que la commune se posent actuellement.

Un adjoint et le maire recevront le Député

• Projets d'investissements pour 2016

Comment les conseillers souhaitent-ils procéder pour déterminer l'ensemble des projets à réaliser sur la Commune en 2016 ?

Les Conseillers municipaux devront faire remonter toutes les demandes de travaux en Mairie. Une liste des travaux envisagés pour 2016 sera proposé au Conseil prochainement.

La séance est levée à 23h45

Le Député Yves Nicolin à Juré

Le jeudi 26 juin, nous avons reçu en Mairie notre Député, Yves Nicolin, qui a été reçu par le Maire et un Adjoint.

La visite a débuté par une entrevue pendant laquelle nous avons évoqué, dans un premier temps, la vie municipale de Juré : le Conseil municipal restreint après les démissions de trois conseillers élus et l'absence récurrente d'un quatrième, l'assez bon état des finances de la Commune, des logements communaux parfois très dégradés et le souci d'attirer sur notre territoire de nouvelles activités économiques.
Nous avons ensuite parlé des chantiers ouverts par la municipalité : réorganisation de la mairie, carte communale en cours de finalisation, Étude d'Aménagement Global de Bourg dont les travaux ont débuté récemment, travaux de réhabilitation d'un logement communal, réparations sur le bâtiment du gîte,...
Nous avons enfin abordé le nouveau schéma de l'intercommunalité. Le Député, également Président de Roannais Agglomération, a évoqué les avantages que présenterait l'intégration de la Communauté de Commune du Pays d'Urfé à cette Communauté d'agglomération. Pour sa part, la Commune de Juré a rappelé :

• son souhait de privilégier plutôt une fusion de Communautés de communes à caractère rural
• sa participation active aux groupes de travail devant proposer au Préfet un contre-projet qui réunirait la CCPU, la CCVAI, la COPLER et Balbigny.

Le Maire et l'adjoint ont également précisé que si ce souhait n'était pas exhausser, nous ne ferions pas d'opposition systématique et non-constructive à notre intégration à Roannais Agglomération et que nous nous efforcerions de participer très activement aux travaux de cette communauté d'agglomération afin de défendre notre ruralité encore très vivante et active.

A l'issue de cette entrevue, nous avons voulu présenter à Monsieur Nicolin l'atelier Car Postal implanté dans le bourg. Nous étions attendu par la Directrice Marketing de Car Postal Loire qui a rappelé que l'Atelier de Juré était l'un des plus importants de Car Postal dans le département, qu'il entretenait plus de 60 cars et qu'il générait une vingtaine d'emplois. Nous avons souligné que nous voulions très fortement voir la présence de cette activité économique perdurer au sein de notre commune et que nous étions disposés à étudier tout projet souhaité par l'entreprise.

Après cette visite, nous nous sommes rendus dans un bâtiment communal dont un logement est fort dégradé et avons souligné notre souhait de le réhabiliter et que nous intégrerions ce projet dans notre étude d'aménagement de bourg.

Alimentation électrique

Plusieurs hameaux de la Commune (entre Peré et Vaudier) ont connu vendredi 20 et samedi 21 novembre 2015 de gros soucis d'alimentation électrique. Plusieurs poteaux EDF ont été endommagés et les coupures d'électricité se sont poursuivies jusqu'au samedi fin de matinée bien qu'EDF et ERDF aient été appelés immédiatement et que des équipes se soient effectivement rendues sur place pour procéder aux réparations.
Face à cette situation la Mairie a demandé à ERDF de procéder à un diagnostic du réseau dans ce secteur de la commune qui a connu plusieurs pannes ces derniers mois. ERDF vient de s'engager à réaliser ce diagnostic et fera un rapport dans la deuxième quinzaine de décembre et signalera alors si des travaux d'amélioration doivent ou peuvent être engagés.

Suspension d'une enquête publique

Suite à certaines imprécisions dans une nouvelle loi organisant la désignation des commissaires enquêteurs, la Mairie de Juré est contrainte de suspendre pour l'instant l'enquête publique portant sur le déclassement du domaine public d’un délaissé en bordure d’une voie communale et d’une régularisation foncière après un nouveau tracé d’une voie communale. Dès que les autorités de l'Etat se seront prononcées, l'enquête publique pourra se dérouler. Un nouvel arrêté et de nouvelles dates seront alors fixées.

IMPORTANT : l'enquête publique relative à la Carte communale est maintenue et débutera comme prévue ce vendredi 20 novembre à 14:00 en mairie où le commissaire-enquêteur recevra le public.

Cérémonie du 11 novembre

Le mardi 10 novembre aura lieu à Juré la Cérémonie du 11 novembre.

• à 17 h 30 : Messe en l'église de Juré
• à 18 h 30 : Cérémonie au Monument aux Morts et inauguration de la stèle du Souvenir
• à 19 h 00 : Vin d'honneur

Choucroute de la Boule Jurézienne

La Boule Jurézienne organise le samedi 14 novembre sa traditionnelle Choucroute d'Automne à la salle des Fêtes de Juré.
Pensez à réserver vos repas auprès des adhérents de l'association ou rendez-vous au local des Boules, à côté de la Mairie pour acheter vos tickets.

Classement et déclassement du domaine public - Enquête publique

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

COMMUNE DE JURE

Déclassement du domaine public d’un délaissé en bordure d’une voie communale et d’une régularisation foncière après un nouveau tracé d’une voie communale.

Par délibérations n° 20150923_01 et 20150923_2 en date du 23 septembre 2015 et par arrêté en date du 28 octobre 2015, le Conseil Municipal de Juré a mis en place une mesure d’enquête publique préalablement à l’aliénation d’une partie de la voie communale n° 4 au droit des parcelles section B n° 183, 184, 185, 186 et 187 et à la régularisation foncière après travaux sur la voie communale n° 6 concernant les parcelles section B n° 498, 499, 527, 528, 529, 517, 518 et 548.

L’enquête publique aura lieu du 20 novembre 2015 au 4 décembre 2015 inclus. Pendant cette période, le dossier complet sera à la disposition du public aux jours et heures habituels d'ouverture.

Monsieur Jacques RIFFARD, commissaire-enquêteur, recevra en Mairie les :

–         vendredi  20 novembre 2015 de 14 h 00 à 16 h 00

–         vendredi  4 décembre 2015 de 16 h 00 à 18 h 00

Pendant la durée de l'enquête, les observations sur les projets pourront être consignés sur le registre d’enquête déposé en Mairie ou être adressées par écrit en Mairie, à l'attention du Commissaire-enquêteur.

Carte communale - Avis d'enquête publique

COMMUNE DE JURE

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Relative au projet d’élaboration de la carte communale.

En application de l’arrêté du Maire du 28 octobre 2015, une enquête publique est prescrite pour le projet d’élaboration de la carte communale de la Commune de JURE, décision arrêtée par délibération en date du 21 octobre 2015.

L’enquête publique se déroulera à la Mairie de JURE pendant 34 jours consécutifs du vendredi 20 novembre 2015 inclus au mercredi 23 décembre 2015 inclus.

Pendant cette période, le dossier complet sera à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels d'ouverture de celle-ci, soit le mercredi de 8 h 00 à 12 h 00 et le vendredi de 14 h 00 à 18 h 00.

Monsieur Jacques RIFFARD a été nommé commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de LYON.

Le public pourra adresser ses observations, soit par courrier, adressé au Commissaire enquêteur à la Mairie de JURE, soit lors des permanences du Commissaire enquêteur.

Les permanences auront lieu en Mairie les :

–         Le vendredi  20 novembre 2015 de 14 h 00 à 16 h 00

–         Le vendredi  4 décembre 2015 de 16 h 00 à 18 h 00

–         Le mercredi 23 décembre 2015 de 10 h 00 à 12 h 00

Le rapport et les conclusions du Commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public, en Mairie, pendant une durée de un an à compter de la date de clôture de l’enquête.

A l’issue de l’instruction, le Conseil Municipal se prononcera par délibération sur l’approbation de la carte communale. Il pourra, au vu des conclusions de l’enquête publique, décider s’il y a lieu d’apporter des modifications au projet de la carte communale en vue de cette approbation.

L’arrêté du Maire prescrivant l’enquête publique ainsi que l’avis d’enquête publique sont affichés en mairie de JURE.

Adieu Madame Dejob

Mercredi 4 novembre, les habitants de Juré vont dire un dernier adieu à Madame Dejob, notre doyenne de 101 ans. La cérémonie aura lieu en l'église de Juré à 14 h 30.
Nous présentons toutes nos condoléances à la famille, aux proches et amis.

KharenC est venue chanter à Juré

Samedi 31 Octobre, la soirée était organisée par le Comité des Fêtes de Juré.
71 entrées et  un certains nombres de personnes arrivées tardivement, voilà un public d'environ 90 personnes enthousiastes qui se sont laissées porter par le talent de Kharen.
Cette chanteuse de variété française au répertoire éclectique allant de Céline Dion à Zaz en passant par Edith Piaf et ses propres chansons vit dans la région lilloise, accessoirement choriste du groupe Gold lors des soirées années 80 qui font le tour de France, elle est surtout sur scène en « one-woman show » et capable de tenir en haleine sont public par sa voix, son dynamise et son charme.
Chanteuse samedi soir elle pourrait revenir pour son spectacle humour … à suivre.
Son site internet : www.kharenc.com

Voici le message de remerciements de Kharen aux Juréziens :

« Merci encore pour l'accueil et la gentillesse de tout le monde lors de cette soirée. 
Cette soirée était aussi une première chez vous qui a bien pris. Il est toujours difficile de présenter une nouvelle artiste :-)
Voilà, je souhaite une bonne continuation à tous et vous dis à très bientôt!" - Kharen C

Recensement 2016 - Appel à candidature

Un recensement des habitants de Juré sera réalisé du 21 janvier au 20 février 2016. Pour ce faire, nous allons recruter, pour cette période un AGENT RECENSEUR.
Toute personne intéressée peut déposer sa candidature qui devra être adressée par écrit (courrier ou mail) en Mairie de Juré, avant le 10 novembre 2015.
Il est requis pour ce poste :

• une très bonne connaissance du territoire de la Commune
• être à l'aise avec l'outil internet
• la possession d'un téléphone portable (pour recevoir des SMS de l'INSSE)
• disposer d'un véhicule pour se rendre dans les différents hameaux.

Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 21 octobre 2015

Ouverture de la séance à : 20:05

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Christophe COUAVOUX

Absent excusé : Olivier DUFOUR qui a donné pouvoir à Franck BLANC

Absent : Jean-Hugues DEMURE

Secrétaire de séance : William GEORGES

Approbation du compte rendu de la réunion précédente

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

Osez Juré 2016

Nous avons approuvé la possibilité d'organiser à Juré la manifestation intercommunale «Osez !» qui est la suite d'Os'Art (mis en place à Saint-Just-en-Chevalet les années précédentes). L'animatrice du Syndicat d'Initiative du Pays d'Urfé a été conviée à ce Conseil, mais n'a pas pu se libérer. Nous renouvellerons notre invitation pour le prochain Conseil. Y-a-t-il de nouvelles idées depuis la dernière réunion du Conseil ?

Le Conseil évoque diverses idées autour du viaduc et attend la rencontre avec la technicienne du Syndicat d'Initiative.

Admission en non-valeur

Après enquêtes et recherches, la Trésorerie se trouve dans l'incapacité de recouvrer, à ce jour, un certain nombre de créances dues à la Commune. Ces créances concernent le budget général de la Commune et le budget assainissement et datent de 2008 à 2014.

Total budget Général	200,00 €
Total budget assainissement	133,20 €

Il est demandé au Conseil de délibérer pour approuver les admissions en non-valeur.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve les admissions en non-valeur.

Taxe d'aménagement

La Préfecture souhaite nous rappeler que les Communes ont la possibilité de percevoir la taxe d'aménagement et que les délibérations pour l'instauration de cette taxe doivent être adressées en Préfecture avant fin novembre. Juré n'a jamais approuvé l'instauration de cette taxe. Il est demandé ce jour au Conseil de se prononcer sur l'instauration ou la non-instauration de cette taxe pour l'année 2016.

Le Conseil ne souhaite pas instaurer la part communale de la taxe communale d'aménagement.

Schéma de mutualisation

Lors du dernier Conseil nous avons évoqué le rapport de mutualisation élaboré par la CCPU. Ce projet avait été adressé aux Conseillers municipaux afin d'en prendre connaissance et d'y apporter leurs commentaires. Il est demandé ce jour au Conseil de délibérer pour l'approbation de ce rapport et d'établir l'éventuelle liste des remarques.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve en l'état le rapport de mutualisation et transmettra la délibération à la Communauté de communes.

Carte communale

Au cours du dernier Conseil municipal nous avons évoqué l'avis réservé de l'état sur le projet de Carte communale. Après une rencontre avec le Sous-préfet et le directeur de la DDT de Roanne, la Commission carte communale a apporté des correctifs au diverses zones. La carte est maintenant soumise au Conseil pour avis. Si l'avis est favorable, nous mettrons en place l'enquête publique.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve le zonage défini par la Commission mais regrette les faibles possibilités d'extension des zones à caractère économique qui sont imposées par les services de l’État.

Questions diverses et interventions

Avis sur le projet de SDCI : Le Préfet nous a adressé le projet de schéma départemental de coopération intercommunale. Ce projet fusionne la CCPU, la CCVAI et la COPLER dans la Communauté Roannais Agglomération. Le Conseil avait déjà donné un avis négatif sur cette hypothèse. Des groupes de travail vont être créés entre les différentes Communautés de communes qui n'acceptent pas le projet soumis. Il est demandé au Conseil de donner son avis sur la participation active du maire à l'un de ces groupes de travail. Il est remis à chaque Conseiller une copie du dossier de la Préfecture afin de pouvoir en prendre connaissance et de se prononcer par délibération avant le 16 décembre 2015.

Le Conseil pense utile que le maire participe aux diverses réunions pour envisager un projet de territoire différent de celui proposé par la Préfet. Certains Conseillers émettent des doutes sur l'opportunité d'intégrer le territoire de la Copler. Le Conseil précise cependant que nous ne devrons pas faire d'opposition de principe à un schéma qui intégrerait notre commune dans Roannais Agglomération.

Demandes de subventions :

Demandeurs	Commentaires	Avis du Conseil
Foyer du Collège de St Germain Laval	1 élève de Juré inscrit	Négatif
Croix Rouge UL Roannais		Négatif
Resto du Cœur		Négatif
Sous des École Grézolles	3 élèves inscrits	Négatif

Maison Toit familial : Le maire a donné un avis favorable au Toit familial sur la candidature d'une habitante de Juré pour la maison vacante dans le lotissement Les Aussades.

Participation au Printemps des cimetières : la Région Rhône-Alpes, via l'association Patrimoine Rhônalpin souhaite savoir si nous souhaiterions participer à l’événement régional « Le Printemps des cimetières » destiné à promouvoir et à mettre en lumière le patrimoine funéraire des cimetières de la région. Si une association ou un particulier peut être intéressé par cet événement, ils peuvent retirer un dossier de participation en Mairie.

Situation financière de la commune : Un état « Valorisation du Compte de Gestion » établi par le Trésorier a été remis à l'ensemble des Conseillers. Quelques chiffres :

COMPTES DE L'ANNEE 2014	Juré : Valeur par habitant	Département : Valeur par habitant
Produits de fonctionnement	1043€	979€
Dépenses de fonctionnement	934€	860€
Capacité d'autofinancement brute	299€	243€
En fonctionnement les produits sont en hausse de 0,7% et les dépenses baissent de 0,7%
Dépenses d'investissement	201€	149€
Encours de la dette au 31/12/2014	386€	266€
Fonds de roulement	943€	623€
Peu d'investissements réalisés en 2014, car le Conseil a privilégié la mise en place d'études afin de pouvoir bénéficier de subventions plus importantes les années suivantes.
Conclusion du trésorier : Avec la baisse des charges combinées avec la hausse des produits de fonctionnement, la Commune augmente fortement en 2014 sa capacité d'autofinancement. Son fonds de roulement important lui a permis de financer ses projets sans recourir à un nouvel emprunt. Juré dispose d'une capacité pour autofinancer ses projets mais ses marges de manœuvres sont limitées en matière de fiscalité. La situation financière de Juré est bonne.

Recensement 2016 : Il est rappelé que le recensement sera organisé sur la commune en janvier et février 2016. Le Conseil s'est déjà prononcé sur la nomination du coordonnateur communal et l'arrêté de nomination a été pris. Il reste maintenant à rechercher l'agent recenseur qui doit être recruté. Un appel à candidature va être publié sur le blog et affiché sur le tableau de la mairie. Les Conseillers sont invités à faire écho de cette recherche et à demander aux personnes susceptibles d'être intéressées d'adresser leur candidature à la mairie. Compte tenu de ce travail de proximité il est conseillé d'avoir une préférence à des personnes connaissant bien la commune. Il est également rappelé que les personnes peuvent répondre par Internet (l'an passé, 1/3 des réponses enregistrées par l'INSEE l'a été par ce biais).

Les Conseillers évoquent des noms de personnes que le Maire contactera dans les prochains jours.

Utilisation de produits phytosanitaires : L'Agence Loire-Bretagne nous informe que, suite à l'avancement de la démarche Zero phyto initialement prévue au 01/01/2020 et dorénavant fixée au 01/01/2017, elle peut proposer des aides (techniques et financières) aux collectivités locales souhaitant engager cette démarche au plus tôt. Un travail de faisabilité de cette opération va être entrepris et un projet communal pourra être soumis dans quelques mois au Conseil, sauf avis contraire du Conseil municipal.

Siel : La plaquette du bilan annuel de la concession du SIEL a été reçu et est à la disposition du ou des Conseillers intéressés.

Epora : Le rapport annuel d'Epora a été reçu et est à la disposition du ou des Conseillers intéressés.

Ancienne horloge de l'église : un habitant qui a donné de son temps pour réparer et entretenir les cloches de l'église et éviter des frais conséquents a constaté que l'ancienne horloge était à l'abandon. Il suggère de créer une petite équipe de bénévoles qui tenterait de remettre en état cette horloge qui pourrait alors être mis en valeur dans un lieu à définir. Il pense que cette horloge est un bel élément et qu'il serait avantageux de lui donner une place plus intéressante.

Fleurissement du village : plusieurs bénévoles qui prennent en charge le fleurissement de la commune ont suggéré, dans un but d'économie, de favoriser la mise en place de plantes vivaces dont une grande partie pourrait être donnée par les bénévoles eux-mêmes ou d'autres habitants de la commune.

Le Conseil suggère à la commission fleurissement d'étudier toutes les possibilités de plantations qui donnerait un peu moins de travail aux bénévoles tout en garantissant un beau fleurissement du village.

Location ancien gîte : A compter du 1er février 2016 le bâtiment « gîte » sera loué. La signature du bail devra intervenir en janvier 2016.

Communauté de communes : Lors du dernier Conseil communautaire il a été évoqué, entre autres, les points suivants :

• Rapport de mutualisation : les Conseils municipaux doivent se prononcer sur ce rapport en y apportant tous les commentaires qu'ils désirent.
• Atelier partagé : début des travaux et information qu'un concessionnaire de machines agricoles John Deere est éventuellement intéressé mais nécessitera l'installation d'une aire de lavage. IPE Air confirme son intention de s'installer dans la première cellule de ce bâtiment.
• MSP : les négociations entre la CCPU et les professionnels de santé ont débuté. Il avait été indiqué que le prix de location serait dans une fourchette de 4,5 à 6€/m2. Il s'avère que le prix réel devrait être de 6,45€. Il est proposé que la CCPU n'aille pas au delà de 6€ (engagement) et prendrait en charge la différence pour s'assurer que la Maison de Santé soit bien occupée. Il s'avère cependant que les négociations sont beaucoup plus difficiles qu'espérées, les infirmières de St-Just menaçant de ne pas s'installer. Les représentants de Juré se sont élevés contre cette menace. Il faut noter que le coût pour le budget de la CCPU sera au mieux de 16K€ et l'an prochain, il est annoncée une perte de près de 50K€ pour cet équipement.
• Réforme territoriale : beaucoup de discussions et peu de choses de concret. Une volonté certaine de 7 communes d'éviter d'être intégrées à Roannais Agglomération avec des discussions entre les élus de la CCVAI, Copler et quelques communes de Balbigny.

Le prochain Conseil communautaire aura lieu le 22 octobre.

Rappel des projets en attente :

DOSSIERS	AVIS DU CONSEIL
Mise en valeur des bords de l'Aix	A relancer
Contrôles et réparations des poteaux incendie	Faire les réparations nécessaires
Projet viaduc	Reprendre contact avec le propriétaire pour la taille des arbres
Ventes de parcelles (Aussades Lot 13 et La Thuilière Lot 1)	A relancer
Règlement assainissement	Il sera distribué avec les titres de redevances assainissement.
Régularisations cadastrales et projet Peré (enquête publique)	L'enquête publique va débuter dans quelques semaines
Petit patrimoine	Voir avec les cantonniers
Location projet Montrobert/Rajot : prix location terrain	La location devrait être fixée à 30€
Création d'une plate forme au Viaduc	Faire réaliser un devis.

La séance est levée à 22:30