Avant de débuter la réunion, les membres de la Commission Voirie présentent au Conseil Municipal le véhicule de service acquit par la Mairie pour permettre aux cantonniers de se déplacer et d'effectuer tous les travaux dont ils ont la charge sur le territoire de la Commune.
Sont présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Christophe COUAVOUX.
Absent excusé : Jean-Hugues DEMURE.
Le Conseil débute à 20h30.
Ajout à l'ordre du jour du conseil :
Le Conseil municipal décide à l'unanimité d'ajouter à l'ordre du jour :
- Création d'un poste de vacataire pour la gestion du gîte,
- Création d'un poste d'adjoint technique,
- Remboursement des frais kilométriques des services techniques de la Mairie, du Maire et des adjoints.
Approbation du conseil du 29 avril
Indemnités de fonction du maire et des adjoints
La délibération prise lors du Conseil municipal du 10 avril relative aux indemnités du maire et des adjoints a été rejetée par la Préfecture car les références des textes repris n'étaient pas à jour. Il est rappelé que le maire peut prétendre à une indemnité maximale de 17% de l'indice 1015 et les adjoints, s'ils ont reçu une délégation du Maire par arrêté, à une indemnité maximale de 6,6% de l'indice 1015.
Compte tenu de l'implication que le Maire et le Conseil souhaitent demander aux adjoints pour qu'ils prennent réellement part aux décisions de la Mairie, le Maire suggère qu'un taux de 5% soit envisagé pour les adjoints. Le Conseil suggère que l'indemnité du maire soit de 17%.
Création d'un poste de vacataire
L'agent occupant le poste de gestionnaire du gîte de Peré a posé sa démission. Après conseil pris auprès du Centre de Gestion du personnel des Collectivités locales de la Loire (CDG42) :
- L'ancien agent n'avait plus le droit de travailler depuis 7 ans au sein de la commune (retraite obligatoire à 65 ans)
- Ce type de travail correspond parfaitement à des vacations et en a tous les critères. Le poste de vacataire n'est pas soumis aux contraintes d'âge.
En conséquence, Le maire demande au Conseil de délibérer et d'approuver la création d'un poste de vacataire pour le gestion du gîte communal et de fixer le montant de la vacation basé sur le taux d'occupation du gîte et les rémunérations annuelles versées en 2012 et 2013. Compte tenu de l'urgence de la création de ce poste, il ne sera pas fait appel à candidature et seront utilisées les candidatures spontanées déjà déposées en mairie.
Création d'un poste d'adjoint technique
La personne embauchée pour effectuer le ménage des locaux de la Mairie est considérée comme démissionnaire. Il convient donc de procéder à un recrutement par voie contractuelle, au 1er échelon de l'Échelle 3. Ce poste sera ouvert pour une durée de travail de 3 heures par semaine.
Le conseil demande à ce que l'agent puisse travailler dans les divers bâtiments communaux. Compte tenu de l'urgence de la création de ce poste, il ne sera pas fait appel à candidature et seront utilisées les candidatures spontanées déjà déposées en mairie.
Remboursement des frais kilométriques
Le conseil juge-t-il opportun d'envisager le remboursement des frais kilométriques des agents techniques, du maire et des adjoints lors de missions spécifiques ?
Convention Espace VTT entre la CCPU/Commune de Juré
L'Espace VTT, créé en 2001 gère plus de 800 km de circuits balisés dont 300 km sur le territoire de la Communauté de Commune du Pays d'Urfé. Jusqu'à présent les communes versaient directement à l'association Espace VTT la somme de 150€ de cotisation annuelle pour le coût du balisage et la quote-part d'adhésion à la Fédération Française de cyclisme et prenaient en charge le coût des panoramiques. La CCPU a décidé de conventionner avec l'association Espace VTT car la multiplication des interlocuteurs devenait ingérables pour l'association. Le Conseil Communautaire du 26 février 2014 a validé la nouvelle convention. Dans les faits, la CCPU assurera à la place des communes : le suivi régulier du balisage et l'entretien des circuits Espace VTT, l'entretien des points de départs et leurs signalétiques et le mobilier, le versement de la cotisation annuelle de 150€ pour le coût du balisage et de quote-part d'adhésion à la Fédération Française de Cyclisme et par la prise en charge du coût des panoramiques implantés sur la commune susceptibles d'être remplacés lors de la réédition des Topos guides ainsi que les relations partenariales avec l'Association Espace VTT. La participation de la Commune consistera en une prise en charge du coût de 150€ à réception du titre émis par la CCPU.
Désignation d'un délégué à l'Espace VTT des Bois Noirs
Nous devons désigner un délégué auprès de l'association Espace VTT des Bois Noirs.
Nous devons également adresser à cette association une autorisation d'utiliser les chemins tracés sur notre commune.
Désignation d'un délégué au syndicat d'initiative du Pays d'Urfé
Nous devons désigner un délégué auprès du syndicat d'initiative du Pays d'Urfé.
Désignation d'un délégué auprès de l'Agedi
Nous devons désigner un délégué auprès de l'AGEDI (groupement de mairies mettant en œuvre et gérant un logiciel informatique dédié aux collectivités locales).
Dissolution de la régie Pesage
Le comptable public nous fait part de l'existence de la régie Pesage. Cette régie n'étant plus active depuis de nombreuses années, le Maire propose au Conseil de la dissoudre.
Changement du photocopieur de la Mairie
Le photocopieur acquis par la mairie il y a plusieurs années ne correspond plus aux besoins du service. Nous proposons la location d'un système multifonction couleur qui, outre sa fonction de copieur, sera relié à l'ordinateur du secrétariat de mairie pour les fonctions d'imprimante, de scannérisation (ce qui devient une exigence de l'administration dans le but de faciliter les relations entre les collectivités et les administrations) et aura un module fax.
3 sociétés ont été interrogées : RBI au Coteau, C Pro à Saint-Étienne et ILC à Roanne.
Commission « Carte Communale »
Lors du conseil du 29 avril, il a été décidé de doter la Commune d'une carte communale. Afin de travailler rapidement sur ce projet il est important de créer une commission qui prendra en charge tout le travail d'étude, de consultation des bureaux d'études, de la préparation de l'appel d'offres aux bureaux d'études, de la mise en œuvre de l'appel d'offres avec la commission appel d'offres et du suivi des travaux du bureau d'études sélectionné. Cette commission devra siéger très régulièrement et les membres devront prendre contact avec les bureaux d'études, la DDT et les divers intervenants. Le maire, comme dans toute commission communale est Président de droit de cette commission.
Le Conseil demande au Maire d'entrer en contact avec les mairies proches de Juré qui ont déjà une carte communale.
Situation des impayés
Le comptable du Trésor nous a communiqué que la Commune avait un grand nombre d'impayés.
Le Maire précise que la gestion locative des biens communaux laissait à désirer et pense qu'un membre du Conseil pourrait prendre en charge le suivi des paiements des titres émis afin d'alerter le comptable du Trésor dans les meilleurs délais.
Pour tenter de récupérer, même en partie, les sommes impayées le Conseil a donné pouvoir au Comptable du Trésor de prendre toute mesure pour recouvrer nos créances. Mais avant cela, nous proposons d'envoyer un courrier à l'ensemble de nos créanciers.
Pour information les titres impayés émis jusqu'au 31/12/2013 représentent la somme de 21 870,84 € dont une partie non négligeables datent de plusieurs années.
Personnel communal
Lors d'une rencontre avec la Directrice Adjointe du CDG42, Le Maire a analysé la situation de l'ensemble du personnel de la commune et il a été constaté qu'un certain nombres de situations était particulièrement difficiles à gérer pour la commune.
Archives et Classement
L'une des responsabilités principales d'une Mairie est de conserver les archives communales en liaison avec les archives départementales. A ce jour, la situation des archives communales semble précaire. De même, la gestion du secrétariat de la Mairie laisse fortement à désirer puisque aucun système cohérent de classement et rangement ne semble avoir été mis en place. Face à l'ampleur du travail, et malgré toute la bonne volonté du nouveau secrétariat de Mairie, le Maire souhaite confier une mission au CDG42 afin qu'une méthode de classement soit mise en place et qu'un point soit fait sur les archives. Le maire demande l'autorisation de négocier cette mission avec le Centre De Gestion de la Loire.
Questions diverses
Plus rien n'étant à l'ordre du jour et à délibérer, la séance est levée à 23 heures 30.
Sont présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Christophe COUAVOUX.
Absent excusé : Jean-Hugues DEMURE.
Le Conseil débute à 20h30.
Ajout à l'ordre du jour du conseil :
Le Conseil municipal décide à l'unanimité d'ajouter à l'ordre du jour :
- Création d'un poste de vacataire pour la gestion du gîte,
- Création d'un poste d'adjoint technique,
- Remboursement des frais kilométriques des services techniques de la Mairie, du Maire et des adjoints.
Approbation du conseil du 29 avril
- Le Conseil municipal approuve à l'unanimité le compte-rendu du conseil du 29 avril 2014
Indemnités de fonction du maire et des adjoints
La délibération prise lors du Conseil municipal du 10 avril relative aux indemnités du maire et des adjoints a été rejetée par la Préfecture car les références des textes repris n'étaient pas à jour. Il est rappelé que le maire peut prétendre à une indemnité maximale de 17% de l'indice 1015 et les adjoints, s'ils ont reçu une délégation du Maire par arrêté, à une indemnité maximale de 6,6% de l'indice 1015.
Compte tenu de l'implication que le Maire et le Conseil souhaitent demander aux adjoints pour qu'ils prennent réellement part aux décisions de la Mairie, le Maire suggère qu'un taux de 5% soit envisagé pour les adjoints. Le Conseil suggère que l'indemnité du maire soit de 17%.
- Le Conseil approuve à 6 voix pour et 1 abstention l’application du taux de 17% pour le maire et 5% pour les adjoints.
Création d'un poste de vacataire
L'agent occupant le poste de gestionnaire du gîte de Peré a posé sa démission. Après conseil pris auprès du Centre de Gestion du personnel des Collectivités locales de la Loire (CDG42) :
- L'ancien agent n'avait plus le droit de travailler depuis 7 ans au sein de la commune (retraite obligatoire à 65 ans)
- Ce type de travail correspond parfaitement à des vacations et en a tous les critères. Le poste de vacataire n'est pas soumis aux contraintes d'âge.
En conséquence, Le maire demande au Conseil de délibérer et d'approuver la création d'un poste de vacataire pour le gestion du gîte communal et de fixer le montant de la vacation basé sur le taux d'occupation du gîte et les rémunérations annuelles versées en 2012 et 2013. Compte tenu de l'urgence de la création de ce poste, il ne sera pas fait appel à candidature et seront utilisées les candidatures spontanées déjà déposées en mairie.
- Le Conseil approuve à l'unanimité la création du poste de vacataire et le montant des vacations.
Création d'un poste d'adjoint technique
La personne embauchée pour effectuer le ménage des locaux de la Mairie est considérée comme démissionnaire. Il convient donc de procéder à un recrutement par voie contractuelle, au 1er échelon de l'Échelle 3. Ce poste sera ouvert pour une durée de travail de 3 heures par semaine.
Le conseil demande à ce que l'agent puisse travailler dans les divers bâtiments communaux. Compte tenu de l'urgence de la création de ce poste, il ne sera pas fait appel à candidature et seront utilisées les candidatures spontanées déjà déposées en mairie.
- Le Conseil approuve à l'unanimité la création d'un poste d'adjoint technique.
Remboursement des frais kilométriques
Le conseil juge-t-il opportun d'envisager le remboursement des frais kilométriques des agents techniques, du maire et des adjoints lors de missions spécifiques ?
- Le Conseil rejette cette proposition.
Convention Espace VTT entre la CCPU/Commune de Juré
L'Espace VTT, créé en 2001 gère plus de 800 km de circuits balisés dont 300 km sur le territoire de la Communauté de Commune du Pays d'Urfé. Jusqu'à présent les communes versaient directement à l'association Espace VTT la somme de 150€ de cotisation annuelle pour le coût du balisage et la quote-part d'adhésion à la Fédération Française de cyclisme et prenaient en charge le coût des panoramiques. La CCPU a décidé de conventionner avec l'association Espace VTT car la multiplication des interlocuteurs devenait ingérables pour l'association. Le Conseil Communautaire du 26 février 2014 a validé la nouvelle convention. Dans les faits, la CCPU assurera à la place des communes : le suivi régulier du balisage et l'entretien des circuits Espace VTT, l'entretien des points de départs et leurs signalétiques et le mobilier, le versement de la cotisation annuelle de 150€ pour le coût du balisage et de quote-part d'adhésion à la Fédération Française de Cyclisme et par la prise en charge du coût des panoramiques implantés sur la commune susceptibles d'être remplacés lors de la réédition des Topos guides ainsi que les relations partenariales avec l'Association Espace VTT. La participation de la Commune consistera en une prise en charge du coût de 150€ à réception du titre émis par la CCPU.
- Le Conseil se félicite de cette décision et approuve la signature de cette convention à l'unanimité.
Désignation d'un délégué à l'Espace VTT des Bois Noirs
Nous devons désigner un délégué auprès de l'association Espace VTT des Bois Noirs.
Nous devons également adresser à cette association une autorisation d'utiliser les chemins tracés sur notre commune.
- Compte tenu du faible nombre de conseillers au sein du Conseil, les conseillers présents repoussent la désignation de ce délégué.
Désignation d'un délégué au syndicat d'initiative du Pays d'Urfé
Nous devons désigner un délégué auprès du syndicat d'initiative du Pays d'Urfé.
- Le Conseil décide à l'unanimité de nommer Patricia DEBRAY déléguée de la Commune auprès du Syndicat d'Initiative du Pays d'Urfé. Le suppléant est Patrice ESPINASSE.
Désignation d'un délégué auprès de l'Agedi
Nous devons désigner un délégué auprès de l'AGEDI (groupement de mairies mettant en œuvre et gérant un logiciel informatique dédié aux collectivités locales).
- Le Conseil décide à l'unanimité de nommer la Secrétaire de Mairie déléguée auprès de l'Agedi.
Dissolution de la régie Pesage
Le comptable public nous fait part de l'existence de la régie Pesage. Cette régie n'étant plus active depuis de nombreuses années, le Maire propose au Conseil de la dissoudre.
- Le Conseil décide à l'unanimité de dissoudre la régie Pesage.
Changement du photocopieur de la Mairie
Le photocopieur acquis par la mairie il y a plusieurs années ne correspond plus aux besoins du service. Nous proposons la location d'un système multifonction couleur qui, outre sa fonction de copieur, sera relié à l'ordinateur du secrétariat de mairie pour les fonctions d'imprimante, de scannérisation (ce qui devient une exigence de l'administration dans le but de faciliter les relations entre les collectivités et les administrations) et aura un module fax.
3 sociétés ont été interrogées : RBI au Coteau, C Pro à Saint-Étienne et ILC à Roanne.
- Compte tenu du prix négocié et des renseignements pris auprès des Mairies et de la Communauté de communes qui se sont déjà, depuis longtemps, équipées de ce type de matériel, le Conseil décide à l'unanimité de passer commande en location avec maintenance auprès de RBI.
Commission « Carte Communale »
Lors du conseil du 29 avril, il a été décidé de doter la Commune d'une carte communale. Afin de travailler rapidement sur ce projet il est important de créer une commission qui prendra en charge tout le travail d'étude, de consultation des bureaux d'études, de la préparation de l'appel d'offres aux bureaux d'études, de la mise en œuvre de l'appel d'offres avec la commission appel d'offres et du suivi des travaux du bureau d'études sélectionné. Cette commission devra siéger très régulièrement et les membres devront prendre contact avec les bureaux d'études, la DDT et les divers intervenants. Le maire, comme dans toute commission communale est Président de droit de cette commission.
Le Conseil demande au Maire d'entrer en contact avec les mairies proches de Juré qui ont déjà une carte communale.
- Le Conseil nomme : Patrice ESPINASSE – Olivier DUFOUR – William GEORGES – Franck BLANC – Christophe COUAVOUX.
Situation des impayés
Le comptable du Trésor nous a communiqué que la Commune avait un grand nombre d'impayés.
Le Maire précise que la gestion locative des biens communaux laissait à désirer et pense qu'un membre du Conseil pourrait prendre en charge le suivi des paiements des titres émis afin d'alerter le comptable du Trésor dans les meilleurs délais.
Pour tenter de récupérer, même en partie, les sommes impayées le Conseil a donné pouvoir au Comptable du Trésor de prendre toute mesure pour recouvrer nos créances. Mais avant cela, nous proposons d'envoyer un courrier à l'ensemble de nos créanciers.
Pour information les titres impayés émis jusqu'au 31/12/2013 représentent la somme de 21 870,84 € dont une partie non négligeables datent de plusieurs années.
- Le Conseil approuve cette résolution à l'unanimité.
Personnel communal
Lors d'une rencontre avec la Directrice Adjointe du CDG42, Le Maire a analysé la situation de l'ensemble du personnel de la commune et il a été constaté qu'un certain nombres de situations était particulièrement difficiles à gérer pour la commune.
- Le Conseil donne son accord et pouvoir au Maire de régler tous les points litigieux dans les contrats de travail. Le Conseil approuve à l'unanimité la signature à fin juillet d'un CDD pour engager la secrétaire de mairie actuellement sous convention avec le Centre de Gestion du Personnel des Collectivités locales de la Loire. Le Conseil demande à la commission du personnel de se réunir très rapidement pour valider les embauches décidées lors de ce Conseil Municipal.
Archives et Classement
L'une des responsabilités principales d'une Mairie est de conserver les archives communales en liaison avec les archives départementales. A ce jour, la situation des archives communales semble précaire. De même, la gestion du secrétariat de la Mairie laisse fortement à désirer puisque aucun système cohérent de classement et rangement ne semble avoir été mis en place. Face à l'ampleur du travail, et malgré toute la bonne volonté du nouveau secrétariat de Mairie, le Maire souhaite confier une mission au CDG42 afin qu'une méthode de classement soit mise en place et qu'un point soit fait sur les archives. Le maire demande l'autorisation de négocier cette mission avec le Centre De Gestion de la Loire.
- Le Conseil approuve ce projet à l'unanimité et donne pouvoir au Maire de négocier et passer commande au CDG42 pour cette prestation.
Questions diverses
- Information sur le versement de deux subventions du Conseil Général.
- Demande de la Préfète de la Loire de candidater à une expérimentation en vue de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en œuvre une tarification sociale de l'eau.
- Il est convenu entre tous les conseillers de se rencontrer prochainement pour étudier précisément les projets qui vont être mis en œuvre pendant le mandat du Conseil Municipal.
- Projet de blason de Juré : un habitant de Juré propose un projet de blason reprenant les symboles d'Urfé, du viaduc et du Forez. Le Conseil donne son accord sur la maquette en demandant que soient intégrées des jonquilles.
- Blog : un blog d'informations de la Mairie vient d'être mis en ligne ; une information des habitants sera faite par voie d'affichettes.
- Panneau du lotissement : présentation de la maquette du panneau destiné à faire la publicité de notre lotissement dont 4 lots restent à vendre. Le choix de la maquette est acté.
- Le Maire informe le Conseil qu'il a participé à des réunions au cours desquels ont été évoqués des projets de développement économique de Juré : Car Postal et usine d'embouteillage de l'eau du Goutay. Peu de choses précises à ce stade mais des réunions complémentaires doivent avoir lieu dans les prochains mois et un point plus précis sera fait avant la fin de l'été. Il apparaît indispensable de procéder à un nettoyage approfondi du terrain empierré du Chemin de la Pras qui n'a pas été entretenu depuis plusieurs années. Ces travaux débuteront dans les premiers jours du mois de juin.
- Salle polyvalente : Une nouvelle convention a été préparée qui inclue des cadres réservées aux états des lieux d'entrée et sortie. Il est demandé à ce que la remise des clés à l'arrivée et au départ se fasse de manière très rigoureuse, toujours et uniquement par la personne responsable de la salle. Une pénalité de 50€ est instituée en cas de ménage incomplet, facturée en même temps que la salle. Un ménage plus approfondi est prévu début juillet.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour et à délibérer, la séance est levée à 23 heures 30.
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